...EMPRUNT DE 79 235 $ 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES USA GES CONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05 (M ODIFIÉ ) 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE , TRANSACTION ET...
...’UTILISATION DE LA RA MPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE ET L ’ACCÈS DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES...
...775 991 $ 24 945 811 $ AFFECTATIONS AMORTISSEMENT - 5 227 604 $ - 5 227 604 $ REMBOURSEMENT DE LA DETTE 2 284 715 $ 2 111 906 $ ACTIVITÉS D’INVESTISSEMENT 29 200 $...
...ticide est disponible pour prévenir ou sauver les arbres peu atteints. Nous vous conseillons de planter un jeune arbre, pour remplacer les frênes, qui un jour ou l’autre seront infestés et devront être abattus. Portez une attention particulière...
...ELIECK LOT NUMÉRO 4 995 470 ZONE R1-33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 ...
...prévaloir de cette gratuité. À titre informatif, une quantité de trois (3) verges cube équivaut à : une remorque de 5 x 8 x 2 pieds, soit 80 p3; 2,2 m3; Une boîte de camionnette. Vous pou...
En acquittant leur droit d’entrée durant l’été, les visiteurs se verront remettre un bracelet leur donnant accès aux 3 parcs récréotouristiques, soit le parc des chutes Dorwin, le parc des Cascades et la plage municipale. Ces tarifs sont en vig...
...nsiste en l’accueil de personnes sourdes ou malentendantes au bureau de l’ASL afin de : les aider à comprendre et à remplir des documents écrits (formulaires gouvernementaux, avis, factures, etc.) les accompagner dans la location ou l’ac...
...ON DU RÈGLEMENT NUMÉRO 130 -2020 RELATIF À LA GARDE D E POULES SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN CAMION 10 ROUES AVEC É...
...taire à Rawdon) : 34,50 $* Permis d’accès hebdomadaire (non-résident) : 280,00 $* *Non-remboursable Code de conduite au lac Pontbriand Avis technique - Juin 2022
...dière : 438 494-9900 Courriel : info@asepl.org Site Internet Chef de file dans la recherche sur le remède de la sclérose en plaques, l’association permet aux personnes aux prises avec cette maladie d’améliorer leur qualité d...
...t un montant à Connexion Matawinie. Cet argent sert à payer les frais fixes de l’organisme et les surplus permettent de rembourser l’investissement initial des municipalités. Actuellement, la seule entreprise à louer le réseau est Coo...
...ELIECK LOT NUMÉRO 4 995 470 ZONE R1-33 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 ...
...046 649 $ Intérêt 766 150 $ 756 548 $ Amortissement 4 944 443 $ 5 227 604 $ Autres affectations Remboursement de la dette 1 984 426 $ 2 284 715 $ Activités d’investissement 15 0 00 $ 29 200 $ Affectations...
...tre et celui de votre famille, il est important d’effectuer une auto-inspection des points de sécurité de votre domicile. En remplissant votre formulaire d’auto-inspection, vous assurez une prévention efficace pour votre famille et vous. V...
...2 589 793 $ Intérêt 783 495 $ 850 495 $ Amortissement 4 289 077 $ 4 866 574 $ Autres affectations Remboursement de la dette 1 717 772 $ 2 052 066 $ Activités d’investissement 33 505 $ 34 800 $ Affectations d...
...664 814 $ Intérêt 850 495 $ 766 150 $ Amortissement 4 866 574 $ 4 944 443 $ Autres affectations Remboursement de la dette 2 052 066 $ 1 984 426 $ Activités d’investissement 34 800 $ 15 000 $ Affectations d...
...luvi ale 6 622.56 $ 2018-08-17 1821 modifier plomberie pavillon - Cedar 4 325.93 $ 2018-11-08 1881 remplacement chaudière électrique 14 538.36 $ 2018-11-08 1883brancher plomberie sur nouveau collecteur égout et p...
...oral et lignes des hautes eaux. Pour l’avenir de ma berge, ceci est interdit en tout temps Toute activité de remblai, de déblais ou toute implantation est strictement interdite. Réaliser des constructions permanentes ou temporaire...
...e selon les six (6) districts électoraux actuels. La Commission de la représentation électorale confirme que la Municipalité remplit les conditions pour ce faire et l'avis public relatif à cette reconduction est disponible en ligne . Consultez...
...nfraction et rend le contrevenant passible des frais et des amendes prévus à l’art icle 7.2. Lors de la première alarme non fondée, le contrevenant reçoit un avis par la poste l’informant de la règlementation en v...
...rs obligations telles que des rendez-vous médicaux, aller à la banque ou faire des courses. Il est à noter que ce service ne remplace pas les services de transport en commun (taxi, autobus, transport adapté). L’usager aura à débourser les...
...ême Lo i, une Municipalité peut , par règlement , fixer un taux supérieur à celui prévu au paragraphe 3) du premier alinéa de l’article 2, pour toute tranche de la base d’imposition qui excède 500 000 $ , sans tout...
...19 décembre 2023 Projets de règlement Projet de règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011 , remplaçant le règlement numéro 37-99 relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin de ratifier l'...
...e compensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux f ins de l’exercice financier 202 2, tel que remis aux membres du conseil. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17...