...LE 15 JANVIER 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 JANVIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 CAMPING SHAMROCK (2015) INC . – 6248, ROUTE 125 – ZONE T-1 DU RÈGLEMENT DE...
...DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 - 2016 ET SON AMENDEMENT RE LATIF AUX ANIMAUX PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO...
...oire de la municipalité de Rawdon doit être fabriqué et installé selon les normes de l’industrie et doit assurer un rendement efficace afin qu’il ne se déclenche pas inuti lement. Tout responsable d’un système d’alarme incendie doit s’as...
...u printemps dernier. Les données comptabilisées suggèrent que le lac est actuellement en excellent état et que les valeurs demeurent stables d’année en année. La prise d’eau brute se trouvant immédiatement en amont du barrage, aucune donnée ne su...
La Municipalité de Rawdon est un milieu à la fois urbain, rural et agricole. Étant entourée de forêts montagneuses, l’arbre revêt une importance capitale pour réduire l’érosion, ralentir le ruissellement des eaux, améliorer la protection de la bande......
...ivités aquatiques reprendront le 22 janvier prochain, consultez la page relative à la piscine pour plus de détails Une demande a été déposée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Par...
Formulaire de demande Demande en ligne
...44-21-006 2 292.59 $ 2021-12-15 402731 SERV. PROF. JURIDIQUES FORFAITAIRES OCT A DEC. 3 449.25 $ 2021-11-03 400924 REQUETE DEMOLITION - 8589-75-2679 2 894.98 $ 2021-11-03 401038 105-144-21-007 - Injonction provisoire & interloc.- 9358-3466 Qué. in...
...te du parc canin, après la zone de transit ion. Le chien est libéré à cet endroit. Les portes doivent demeurer fermées en tout temps. f) s’assurer qu’aucun autre chien ne sorte du parc canin , lors des entré es ou sortie...
...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – LOTS NUMÉROS 5 528 702, 5 528 704 ET 5 528 713 – RUE DES ÉPINETTES...
...on. 2.3 Durée et modifications aux renseignements L’enregistrement d’un chien subsiste tant que le ch ien et son gardien demeurent les mêmes. Le gardien d’un chien doit informer l’autorité comp étente de toute modification aux rensei...
...6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 AOÛT 2018 ROUVERT LE 16 AOÛT 2018 7. DEMANDES DE D ÉROGATIONS MINEURES 7.1 4008, RUE DES CARDINAUX – LOT 5 302 315 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZO...
...écoulement d’eau susceptible d’être un cours d’eau, communiquez avec la Municipalité avant d'entreprendre tout projet. Demander un permis Certificat d’autorisation : Travaux en rive, littoral ou zone inondable
...unicipalité de Rawdon 9. Adoption du Règlement numéro 86 -2016 -2 modifiant le Règlement numéro 86 -2016 et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire afin de modifier certains pouvoirs de délégation et leur...
...sation se calcule sur le total des consommations, tout en tenant compte des taux de tarification de base cités précédemment, et ce, pour chacun des locaux reliés à l’immeuble visé. b) Réseau d’aqueduc alimenté en tout ou en part...
Ordre du jour Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-202......
...DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 03-3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 2021-03 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mentionné AVIS PUBLIC e...
...OPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 49 9411...
...t l es citoyens; CONSIDÉRANT QU’ une conduite conforme à l’éthique et à la déontologie municipale doit demeurer une préoccupation constante des membres du conseil afin d’assurer aux citoyens une gestion transparen...
Ordre du jour Projet de règlement Projet de règlement numéro 156-2023 - Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 29 mai 2023
...unicipalité de Rawdon 9. Adoption du Règlement numéro 86 -2016 -2 modifiant le Règlement numéro 86 -2016 et son amendement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire afin de modifier certains pouvoirs de délégation et leur...
...SEI L TENUE LE 2 JUILLET 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT D U PROCÈS -VERBAL DU 26 JUIN 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 2565, RUE MOUNTAIN - LOT 5 352 958 – ZONE R1 -6 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
.... COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 AOÛT 2018 ROUVERT LE 16 AOÛT 2018 7. DEMANDES DE D ÉROGATIONS MINEURES 7.1 4008, RUE DES CARDINAUX – LOT 5 302 315 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE Z...
...-0989 QUÉBEC INC . – ACCÈS À LA 1ERE AVENUE - ROUTE 337 - LOT N ° 5 355 578 – MATRICULE 8898 -59 -0909 10. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – VOLET 4 – SOUTIEN À LA COOPÉRAT ION INTERMUNICIPALE DU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ...
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne