...t règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours juridiques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec, et que tous les membres présents déclarent l’avoir...
...à l’art icle 7.2. Lors de la première alarme non fondée, le contrevenant reçoit un avis par la poste l’informant de la règlementation en v igueur sur le territoire de la m unicipalité de Rawdon et demandant de faire vérifier...
...’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 SEPTEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4019, RUE FOREST HILL – LOT 5 300 679 – ZONE V2 -35 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMAND...
...des accès publics, c’est-à-dire les lacs Rawdon et Pontbriand. L’OBV, les associations de riverains et des bénévoles dûment formés parcourront l’ensemble des zones peu profondes des lacs, de juin à octobre 2024, afin d’effectuer un retrait massif de...
...31 404213 Bélanger Sauvé : requête en démolition dossier 105-144-21-006 2 292.59 $ 2021-12-15 402731 SERV. PROF. JURIDIQUES FORFAITAIRES OCT A DEC. 3 449.25 $ 2021-11-03 400924 REQUETE DEMOLITION - 8589-75-2679 2 894.98 $ 2021-11-03 401038 105-144...
...LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5 528 987 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – PLATE -FORME POUR LA PISCIN E 5.5 (3556), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 381 855 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST )...
...Pour les bacs à déchets, ils doivent être fournis par le propriétaire ou l’occupant et être de couleur noire ou verte et de format 240 ou 360 litres. Une limite de 1 bac bleu, 1 bac brun et 1 bac à déchet est autorisé par adresse et par collect...
...nie offre une gamme de services personnalisés selon vos besoins. Les services-conseils et accompagnements peuvent prendre la forme souhaitée et la durée nécessaire à la réalisation de votre projet. Développement Matawinie reçoit également les demande...
...– OMNIVIGIL SOLU TIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. AUTORISATION DE MISE EN VENTE –CAMIONNETTE FORD F-150 SUPERCAB (UNITÉ 04 -111 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – LETTRE D...
...4 242, 6 267 516 ET UNE PARTIE DU LOT 4 994 854 - HYDRO -QUÉBEC 16. PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE POUR LA FORMATION DES POM PIERS VOLONTAIRES OU À TEMPS PARTIEL 17. SOCIÉTÉ D 'HABITATION - BUDGET RÉVISÉ 2019 - OFFICE...
...te deux paliers. Le commissaire aux plaintes et à la qualité des services ou le Protecteur du citoyen peut vous aider à formuler votre plainte. Vous pouvez également être assisté et accompagné par la personne de votre choix (un parent, un proche...
...15. LE GRAND FRISSON - 4E ÉDITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -323 - FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISM E - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 17. PÉRIODE DE QUEST...
Consultez le site Web de la SOPFEU (Société de protection des forêts contre le feu) pour connaître le danger d'incendie actuel.
...ORISATION DE MISE EN VENTE – NIVELEUSE JOHN DEERE , TRACTEUR À TROTTOIR NEW - HOLLAND ET VÉHICULE U TILITAIRE FORD ESCAPE (UNITÉS 116 -04, 126 -01 et 980) – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 23. AUTORISATION DE SIGNA TURE –...
...20. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 21. APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 22. FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTIVE D'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 23. CERTIFICAT D...
...8. RÉDUCTION DE VITESSE – ROUTE 348 (6E AVENUE ), CHEMINS VINCENT -MASSEY , DU LAC - GRATTEN , DU LAC -MORGAN , FOREST ET BÉLAIR 9. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – 2E AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET CHURCH 10. EMBAUCHE D ’U...
...20 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. PROCÉDURE PORTANT SUR LA RÉCEPTION ET LE T RAITEMENT DES PLAINT ES FORMULÉES DANS LE CADRE DE L ’ADJUDICATION OU DE L ’ATT RIBUTION D ’UN CONTRAT 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES...
Formulaire de demande (PDF)
...des accès publics, c’est-à-dire les lacs Rawdon et Pontbriand. L’OBV, les associations de riverains et des bénévoles dûment formés parcourront l’ensemble des zones peu profondes des lacs, de juin à octobre 2024, afin d’effectuer un retrait massif de...
Formulaire de demande (PDF)
...4 994 858 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ENSEIGNE * 5.2 LE GROUPE FORGET / POLYCL INIQUE DE L ’OREILLE – 3290, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 860 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENT...
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres......
Rawdon, forte de sa diversité et riche de son histoire Possédant un riche patrimoine, Rawdon a accueilli, après la Seconde Guerre mondiale, un grand nombre de familles issues de communautés immigrantes. Rawdon a été solennellement re...
...CTION DE VITESSE – RUE QUEEN , ENTRE LA 1ERE ET LA 11 E AVENUE – MINISTÈRE DES TRANSPO RTS DU QUÉBEC 40. FORMATION POUR LES ÉL US MUNICIPAUX – ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGI E 41. DIRECTIVES DE CHANGEM ENT ET DÉPASSEMENTS DE CO...