...ricoles et culture A2 Activités agricoles et élevage (3) CN - Conservation CN1 Conservation (2) F - Forestière F1 Forestière EX - Extraction EX1 Extractives NOTES Mode d'implantation Isolé ...
...ion publique : 27 juin 2022 Règlement adopté le : 11 juillet 2022 Résolution no. : 22 -292 Avis public informant d’un recours possible à la CMQ : 13 juillet 2022 Transmission à la MRC 14 juillet 2022 Approb...
...... ................................ ............................... 3 2.2.1. Terminologie spécifique à l’arbre et à la foresterie ................................ ...... 7 3. Dispositions administratives ...................................
...s, ainsi que toute disposition inconciliable d’un autre règlement. Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. (signé) Raymond Rougeau ____________________________________ Raymond Rougeau Ma...
...6 octobre 2021 Résolution no. : 21 -401 Transmission à la MRC et avis : 7 octobre 2021 Certificat de conformité de la MRC obtenu le : 19 janvier 2022 Résolution no. : CM -01 -015 - 2022 Avis public d‱entrée en vi...
...publique : 27 juin 2022 Règlement adopté le : 11 juillet 2022 Résolution no. : 22 -293 Avis public informant d’un recours possible à la CMQ : 13 juillet 2022 Transmission à la MRC 14 juillet 2022 Approb...
...21 JUIN 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille...
...s de son territoire, un contrôle qualitatif sur certains projets de construction, de lotissement ou de transformation qui requièrent une attention particulière en raison de leur localisation, leur valeur patri moniale...
...21 JUIN 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille...
...AVRIL 2022 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, E...
...èglement adopté le : 15 août 2022 22 -321 Transmission à la MRC et avis : 16 août 2022 Certificat de conformité de la MRC délivré le : 22 septembre 2022 Résolution no. : CM -09 -305 - 2022 Avis public d’entré...
...22 MAI 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille...
...4 MARS 2022 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est abs...
...rojet de règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours juridiques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec , et que tous le s membres présents déclarent l’avoir lu et...
...ÉCEMBRE 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud...
...Domaine d’application Le présent règlement a pour objet de régir la démolition de certains immeubles conformément au chapitre V.0.1 du titre I de la Loi sur l’aménagement et l ’urbanisme (RLRQ, chapitre A -19.1). ART...
...: Avis dintention : document transmis par la Municipalité à lattent ion dun propriétaire visant à linformer de limplantation dun compteur deau da ns son immeuble; Avis de cueillette : document transmis par la Municipali...
...’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 AVRIL 2021 À 19 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeui...
...BRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeui...
...BRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeui...
...21 AOÛT 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Josianne Gir ard Raymond...
...JANVIER 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absente, Madam...
...MBRE 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Raynald Michaud...
...‱occupation d‱un immeuble ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité est doté d‱un comité consultatif d‱urbanisme conformément à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A-19.1) ; CONSIDÉRANT QUE le c onseil muni...
...AVRIL 2019 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille...