...éristiques des bâtiments principaux ................................ ................................ .......... 147 Nombre de bâtiments principaux ................................ ............................. 147 Nombre de logements...
...èglement de zonage. (3) Le taux d'implantation maximal autorisé pour une habitation unifmailliale isolée varie selon le nombre de services desservant le bâtiment principal. Lorsque celui-ci est désservi par un service (égout ou aqueduc), le...
...ou religieux, l’ensemble de ses éléments à forger l’émergence d’une urbanisation distincte . L’arrivée de nombreux colons des quatre coins du monde a permis à Rawdon de se doter d’institutions exceptionnelles ayant...
...jetée. f) un rapport d’accompagnement comprenant les renseignements suivants sur le projet : i) le nombre de logements prévus, le cas échéant; ii) la superficie de tout espace commercial ou industriel ou de service pa...
...érieur du bâtiment principal visé illustrant ou indiquant de façon non limitative, les éléments s uivants: a) Le nombre de logements composant le bâtiment; R È G L E M E N T S U R L E S U S A G E S C O N D I T I O N N E L S N...
...ux fins de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été tenu à l’hôtel de ville de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour deman der la tenue d’un scrutin référendaire sur ce règlement était d...
...MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIE L À L ’INTÉRIE...
...èglement 24 -99 et ses amendements Relatif à l’émission de permis et certificat d’autorisation 9 croissance d’un nombre restreint de tiges d’avenir sélectionnées, bien réparties afin �G�H��O�H�X�U��S�H�U�P�H�W�W�U�H��G�¶ atteindre un...
...rawdon.ca. SERVICES EN LIGNE Construction neuves : résidences, commerces et industries Autres permis et certificats Nombre de logements Nombre ValeurNombre ValeurCréésSupprimés 2021 11064 341 476,00 $ 114915 822 122,00 $ 3031 2020 8327...
...r) en cour latérale, à autoriser l’implantation de clôtures à proximité des rues Albert et des Commissaires et à réduire le nombre mi nimal de cases de stationnement exigées. La marge de recul (7e Avenue) sera réduite à un minimum de zéro (0) mètr...
...de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été t enu aux bureaux de l’hôtel de ville ; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendaire sur ce règlement était de...
...-60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L’INTÉRIEUR...
La collecte des résidus verts se tient 2 fois par année, soit en mai et en novembre . Consulter le calendrier des collectes
...t la reprise d’activités. La Municipalité ne fait pas exception et propose une belle programmation à laquelle vous êtes déjà nombreux à participer. Les activités ne s’arrêtent pas à notre programmation de loisirs!Dans le cadre du plan d’action Munici...
...main -d’œuvre dans certains secteurs G¶DFWLYLWpH[HUFHQWXQHSUHVVLRQVXUOHVMHXQHVHQ cheminement scolaire; Le nombre d’élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (EHDAA), ceux présentant un trouble du déficit d...
...3. Un plan image de l‱implantation et de l‱aménagement du site : a) La localisation de chaque bâtiment, leur usage, le nombre de logements, leurs dimensions, leur distance par rapport à toute ligne de l ot, rue, sentier, ou allée commune a...
...UMISSIONS PUBLIQUES Soumissions po ur l’émission d'obligations Date d’ouverture : 12 septembre 2022 Nombre de soumissions : 3 Heure d’ouverture : 11 h Échéance moyenne : 3 ans et 5 mois...
...d Rougeau invite toute personne intéressée de se faire entendre relativement à celle -ci à le faire; CONSIDÉRANT les nombreux commentaires formulés par les personnes présentes dans la salle, notamment par le président de l’Association...
...mission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques Date d’ouverture : 21 juin 2018 Nombre de soumissions : 3 Heure d’ouverture : 11 h Échéance moyenne : 4 ans et 3 mois Lieu d’ouvertu...
...émission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques Date d’ouverture : 21 juin 2018 Nombre de soumissions : 3 Heure d’ouverture : 11 h Échéance moyenne : 4 ans et 3 mois Lieu d’ouvertu...
...interdits dans la zone (C3 -82) , endroit où est situé l ’immeuble visé par la demande; CONSIDÉRANT QUE malgré de nombreuses demandes et de rencontres avec le représentant de l’organisme visé , ce dernier néglige et/ou refuse d’entrep...
...l’article 9 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (L.R.Q., c. E -2.2), le nombre de districts électoraux pour la Municipalité de Rawdon doit être d’au moins 6 et d’au plus 8 ; CON...
...Règlement concernant la tarification des biens et d es services de la Municipalité de Rawdon en vigueur. CHAPITRE III – NOMBRE DE CHIENS AUTORISÉS Article 3 Nombre de chiens autorisés dans une unité d’habitation 3.1 Généralités Nul ne...
...MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL DIMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASSE E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L INTÉR...
...hemin est situé dans la Municipalité de Saint -Liguori et n’était pas entretenu en période hivernale, causant de nombreux détours et délais aux citoyens du secteur; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Saint -Liguori a accepté la demande d...