...deux (2) membres supplémentaires issus de la communauté soient ajoutés au comité du patrimoine, portant le nombre de membres is sus de la communauté à six (6) et ainsi le nombre total de membre du comité du patrimoine à neuf (9...
...mmunications Un été « généreux » à Rawdon! Quel bel été nous avons la chance de vivre à Rawdon! Si vous faites partie des nombreuses personnes qui profitent des activités et des événements proposés par la Municipalité, vous faites assurémen...
...lidarité avec le peuple ukrainien; CONSIDÉRANT QUE les gestes de solidarité de plusieurs municipalités et de nombreux Québécois envers le peuple ukrainien, notamment à travers des d ons à la Croix -Rouge canadienne....
...ins de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été tenu aux bureaux de l’hôtel de ville; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendaire sur ce règlement était d...
...ins de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été tenu aux bureaux de l’hôtel de ville; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendaire sur ce règlement était d...
...MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLASS E E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIE L À L ’...
...sidence, il faut implanter une installation sanitaire conforme au règlement Q-2, r.22. Lorsqu’il y a une modification au nombre de chambres à coucher, il est possible qu’il faille augmenter la capacité du système, conformément aux normes du règle...
...llence au sein de l’équipe du Québec de Judo Canada, en plus d’être un athlète breveté par Sport Canada. Il a participé à de nombreuses compétitions au niveau provincial, national et international. Léo Aubin, 13 ans - Bourse internationale de 1...
...l’année 2020 et un montant de 37 740,48 $, taxes incluses, pour l’année 2021, pour environ six (6) parutions, ce nombre pou vant varier au cours du contrat, le tout sous réserve du dépôt des documents contractuels exigés...
...QUE les élues, ex -élues et candidates potentielles se sont dotées d’un réseau structuré afin d’augmenter le nombre de femmes élues tant au sein des conseils municipaux, de la députation, des commissions scolaires, des instance...
...6.7 Toute construction desservie par le réseau d’aqueduc de la municipalité doit être protégée par un nombre d’amortisseurs suffisant pour proté ger cette construction et son contenu contre un coup de bélier prove...
...matique - 15 années de service Votre dévouement est un précieux atout, merci! Chers citoyennes et citoyens, En réponse à de nombreuses requêtes citoyennes et afin d'améliorer la sécurité routière, le conseil municipal est fier de vous annonce...
...ins de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été tenu à l’hôtel de vi lle de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendaire sur ce règlement était de...
...la juridiction du ministère des Transports du Québec (MTQ); CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reç u de nombreuses plaintes et requête citoyennes concernant la dangerosité de cette intersection; CONSIDÉRANT les nomb...
...de l’enregistrement des person nes habiles à voter a été tenu aux bureaux de l’hôtel de ville ; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendaire sur ce règlement était de...
...locataires concernés. l) Dans le cas d’un immeuble comprenant un ou plusieurs logements, in diquer le nombre de logements et l’état de l’occupation au moment de la demande; m) Dans le cas d’un immeuble compr...
...critères sont rencontrés comme les place de stationnement, la taille du terrain etc ? Actuellement un très grand nombre de citoyens ont besoin de ces logements économiques . Pourquoi inclure les terres agricoles dans le P...
...a Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie, que celle -ci est célébr ée de fait dans de nombreux pays et qu’elle résulte d’une initiative québécoise portée par la Fondation Émergence , dès 2003; CON...
...ortant sur une annulation, une correction ou un remplacement de numéro de lot, n’entraînant aucune augmentation du nombre de lots ; 2. L’identification cadastrale au plan officiel de cadastre d’un immeuble construit ou non...
...ins de l’enregistrement des personnes habiles à voter a été tenu à l’hôtel de ville de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendaire sur ce règlement étai t de...
...ant en colonie à l’extérieur. Ces chats, de nature sauvage ou semi-sauvage, sont ensuite réintégrés dans leur milieu où leur nombre diminue graduellement grâce à l’interruption du cycle de reproduction. Les animaux adoptables trouveront pour leur par...
...ement, le genre masculin comprend le féminin à moins que le contexte n’indique le contraire. Dans le présent règlement, le nombre singulier s’étend à plusieurs personnes, plusieurs choses de même espèce, chaque fois que le contexte s...
...ISÉ LE 1ER SEPTEMBRE 2020 Soumissions pour l’émission d'obligations Date d’ouverture : 19 août 2020 Nombre de soumissions : 6 Heure d’ouverture : 11 h Échéance moyenne : 4 ans et 4 mois Lie...
...de l’enregistrement des person nes habiles à voter a été tenu aux bureaux de l’hôtel de ville ; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendaire sur ce règlement était de...
...emande de reconduction est acco mpagnée du document prévu à larticle 12.1 et que ce document indique également le nombre délecteurs de chacun des districts électoraux en vigueur; CONSIDÉRANT que la Commission de la représentation...