............................... ................................ .......... 212 DISPOSITIONS RELATIV ES AUX ESPACES DE STATIONNEMENT ET AUX ESPACES DE CHARGEMEN T ET DE DÉCHARGEMENT ................................ ...........................
...sation, les dimensions et le caractère public ou privé de tout espace vert; iii) la localisation de tout espace de stationnement extérieur; iv) la localisation et les dimensions de tout bâtiment et de tout terrain proj...
...officielle prévaut. Date de modification : [7 octobre 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT CONSIDÉRANT QUE l’article 79 de la loi sur les compétences municipales accorde aux municip...
...a localisation schématique des arbres à abattre et à conserver ; c) Le détail des enseignes projetées ; d) L‱aire de stationnement avec la dimension des cases et des allées d‱acc ès ; R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S D ‱ I M...
...d) Les enseignes et les équipements d’écl airage, e) Les allées de circulation et d’accès, f) Les espaces de stationnement, g) Les clôtures, haies, murets et murs de soutènement . 3. Dans le cas d'une nouvelle constructio...
Un stationnement est accessible à l’entrée du parc des Chutes Dorwin. Vignette de stationnement La vignette de stationnement pour les résidents et contribuables est seulement nécessaire de septembre à avril soit lorsque le site est...
...X INC . – 3297-3299, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 635 – ZONE R1-7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 – STATIONNEMENT EXISTANT NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR...
...INC . - 3293 -3295, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 634 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3476, RUE CEDAR...
...INC . - 3293 -3295, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 634 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3476, RUE CED...
...OTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 - 2016 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LE STATIONN EMENT AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSITIONS ET INFR ACTIONS RELATIVES AU STATIONNEMENT AU PAR C DES CHUTES DORWIN...
...OTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 - 2016 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LE STATIONN EMENT AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSITIONS ET INFR ACTIONS RELATIVES AU STATIONNEMENT AU PAR C DES CHUTES DORWIN...
...VIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016-1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89- 2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT AFIN D ’AUGMENTER LES AMENDES PRÉVUES POUR CERTAINES INFRACTIONS , DONT L ’INTERDICTION DE STATIONNEMENT 4...
Un stationnement est accessible à l’entrée du parc des Cascades.
...D’UN COMITÉ AD HOC – OFFRE DE LOGEMENTS AU X AÎNÉS DE RAWDON ET 27.2 AFFAIRES NOUVELLES - PERMISSION DE STATIONNEMENT – RUE SUNSHINE – ÉGLISE DE NOTRE DAME DE KAZAN 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2....
...Ajout de la 20 e Avenue à l’Ann exe B du Règlement numéro 68 - 2011 -1 comme rue de jeu libre 54. Demande de stationnement – Rue Sunshine 55. Étude de faisabilité d’accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte...
...DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2020 -2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 26. STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES HANDIC APÉES – RUE DES BOULEAUX 27. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS – SÉC...
...Ajout de la 20 e Avenue à l’Ann exe B du Règlement numéro 68 - 2011 -1 comme rue de jeu libre 54. Demande de stationnement – Rue Sunshine 55. Étude de faisabilité d’accessibilité – Église Marie -Reine -du -Monde – Massicotte...
...modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménageme nt (réaménagement) du terrain (clôture, stationnement, etc. ), ne peut être émis à moins que : a) L’immeuble du requérant touché par la demande n’ ait fai...
...e modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménage ment (réaménagement) du terrain (clôture, stationnement, etc.), ne peut être émis à moins que : a) L’immeuble du requérant touché par la demande n’ait...
...nfrastructures suscept ibles d‱affecter le projet ; e) L‱emplacement de tout e entrée charretière, allée et stationnement, ainsi que leurs dimensions ; f) Tout espace paysager et ses dimensions ; g) L‱emplacement d...
...gestion des corridors routiers, de la zone d’ambiance (affichage, l’entreposage extérieur et l’aménagement de stationnements) et la gestion des intersections et des entrées charretières sont des enjeux importants à prendre en compt...
...nition d'une façade d'un bâtiment établie en vertu du chapitre 2 du Règlement de zonage n° 372 -89. L’allée d’accès au stationnement possèdera une largeur minimale de 4,3 mètres en lieu et place de la la rgeur minimale de 6 mètres exigée en...
...a modification ou la réparation d'un véhicule -moteur à l'extérieur d'une bâtisse fermé e. Article 18 STATIONNEMENT -VÉHICULE DE TYPE COMMERCIAL Il est interdit à toute personne occupant un immeuble d'affectation "réside...
...rficie d'implantation actuelle. Réparation : Travaux effectués sur un immeuble à des fins d'entretien usuel. Stationnement : Stationnement hors rue pour les véhicule s. Terrain : Lot, partie de lot ou groupe de lots formant une...
...re modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménagement (réaménagement) du terrain ( clôture, stationnement, etc. ), ne peut être émis à moins que : a) L’immeuble du requérant touché par la demande n’ ait...