...hambres Location à court terme CC Gîte touristique (B&B) Fermette (4) Bureaux et services de déneigement (incluant le stationnement ou le remisage de véhicules de travail ou de service liés à l'usage) de l'usage C803.GRILLE DES SPÉCIFICATI...
...ndre sur les rues Queen et Church. Plusieurs rues seront fermées pour l’occasion : prévoyez vos déplacements ou utilisez les stationnements incitatifs. En clôture du festival, suivant la parade, on se retrouve sur la rue Queen pour le spectacle...
...3 150.58 $ Lignes Fit Inc 2019-04-20 4577 lignage piste cyclables 13 957.97 $ 2019-07-20 4578 marquage stationnement 4 975.55 $ 2019-07-20 4579 marquage chaussée 33 694.86 $ 2019-10-15 5007 traverse piéto...
..., RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - ZONE R8 -89 AU RÈGLEMENT DE ZONAG E NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – STATIONNEMENT EN FAÇADE 5.3 4794, CHEMIN JOHANNE – LOT NUMÉRO 5 528 458 – ZONE V2 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...e pénale, ainsi que pour les règlements municipaux suivants : - Règlement numéro 89 -2016 et son amendement relatif au stationnement; - Règlement 68 -2011 et ses amendements relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les...
...INC . - 3293 -3295, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 634 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTA NT NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3476, RUE CEDAR...
...INC . – 3297 -3299, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 635 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA 6.1 COLLÈGE CHAMPAGNE...
...ONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – 2020-2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 26. STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES – RUE DES BOULEAUX 27. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS – SÉCURI...
...aux immeubles situés sur la 4e avenue à l’ouest de la rue Albert? 3- Comment sont calculé les espaces de stationnement pour les immeubles? 4- Combien y a -t-il de barrages dans Rawdon? 5- Comme les lacs Claude et Denis dont...
...s de maison unifamiliale dans la ville de Rawd on. Si les principaux critères sont rencontrés comme les place de stationnement, la taille du terrain etc ? Actuellement un très grand nombre de citoyens ont besoin de ces lo...
...ts retenus sera l’installation de panneaux de signalisation (panneaux directionnels) afin d’identifier les aires de stationnement public dans le périmètre urbain. 21 -160 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillè...
...lère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’inte rdire le stationnement sur la rue des Commissaires, entre la 6 e et la 7 e Avenue, des deux côtés de la rue, et ce, de...
...animité des conseillers et conseillères présent s : Dautoriser laccès au Centre Metcalfe et au chalet de la plage et son stationnement dans le cadre des festivités. Daccorder laide matérielle nécessaire à la tenue de lévénement, la...
...rocédure pénale, pour les règlements municipaux suivants : - Règlement numéro 89 -2016 et son amendement relatif au stationnement; - Règlement 68 -2011 et ses amendements relatif à la sécurité, la paix et l’ordr e dans les...
...EURES 5.1 3528, RUE PINE – LOT NUMÉRO 4 994 548 – ZONE R2 -60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT (O PTION B RETENUE ) 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3535, RUE GRANDE AL...
...urrait causer des avalanches de neige ou de g lace vers un e rue, une ruelle, une allée piétonne ou un stationnement privé ou public, doit être pourvu d’un système de gestion de la neige, lequel doit faire l’obje...
...de l’entreprise, c’est -à-dire au lieu de remisage du véhicule, au burea u, à l’entrepôt, au garage ou au stationnement de l’entreprise. Véhicule d’urgence : un véhicule routier utilisé comme véhicule de police conformément...
...conditionnelle à l’obtention d’un certificat G¶autorisation délivré par la M unicipalité . Durée, Emplacement, stationnement et s écurité i) L‘installation d’un camion -restaurant est autorisée pour un maximum de cinq...
...cul des débits, la dimension des tuyaux ainsi que les matériaux utilisés. Dans le cas d’un drainage pour un stationnement, la rétention pluviale est également exigée, le tout sous réserve de l’ approbation du projet par la M...
...S MINEURES 5.1 (3308 -3312), 2E AVENUE – LOT 4 994 848 – ZONE C4 -61 – RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 - STATIONNEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 (3308 -3312), 2E AVENUE – LOT 4 994 848 –...
...t présentés au comité consultatif durbanisme lors de sa réunion d u 25 novembre 2019; CONSIDÉRANT QUUN second stationnement de 20 cases sera aménagé (incluant arbres, îlots ) et que lopération du site requière la cons...
...la neige dans la rue ou sur les trottoirs. L'abri d'auto temporaire est autorisé du 15 octobre au 15 mai de chaque année. Le stationnement de tout véhicule est interdit dans les rues entre 23 h et 7 h, et ce, du 1 er novembre au 15 avril de chaque a...
...ENTENTE ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES ET LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON RELATIVEMENT À L’UTILISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPALE 21. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – LES PATTES DE RAWDON 22. FONDATION RUE...
...on numéro 1014 • Règlement 116 -03 et ses amendements relatif aux nuisances • Règlement numéro 89 -2016 relatif au stationnement • Règlement 68 -2011 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics • Article...
...rogations mineures 4.1 3308, 10e Avenue – Lot 5 301 636 – Zone R2 -24 du Règlement de zonage numéro 372 - 89 – Stationnement 4.2 Commission scolaire Sir -Wilfrid -Laurier – 4121, rue Queen – Lot 5 301 120 – Zone P1 -14 du...