...ables à certaines espèces floristiques ....................... 323 Aménagement du pourtour des lacs sur les terres du domaine de l’État 323 DISPOSITIONS PARTICU LIÈRES À LA ZONE AGRICOLE ................................ ................
...lation active. 17,5% (880) de la population active travaillent dans le secteur Métiers, transport, machinerie et domaines apparentés ; 12,7% (640) travaillent dans le secteur Affaires, finance et administration ; 11,4% (570...
...RO 1004 Concernant les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la municipalité de Rawdon (secteur Domaine de l’Harmonie) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménageme...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine munici pal et la société d’habitation du Québec 13. Avis de motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le...
...CONCERNANT LES PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (SECTEUR DOMAINE DE L ’H ARMONIE ) 15. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 ET...
Le Domaine de l'Harmonie se trouve dans les secteurs du boulevard Pontbriand, des rues Caruso, Liszt, Dante et Holy Cross. Promoteur : Groupe LanoDev inc. En savoir plus
Le Domaine Lac-aux-Sources se situe sur le chemin du Lac-aux-Sources Promoteur : Aménagement Lac-aux-Sources Inc. Téléphone : 514 497-0016 En savoir plus
...reux commentaires formulés par les personnes présentes dans la salle, notamment par le président de l’Association du Domaine des Cascades ainsi que plusieurs résidents du secteur concerné; CONSIDÉRANT une pétition déposée à l’enc...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 17. Adoption du Règlement numéro 68 -201 1-1 modifiant le...
Association des propriétaires du domaine des Cascades Coordonnées 6595, boulevard Pontbriand Rawdon (Québec) J0K 1S0 Courriel : propriosdudomainedescascades@gmail.com Association des propriétaires du domaine du...
...MÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.6 3828, RUE LISZT – LOT 5 300 508 – ZONE 1 AU PIIA (DOMAINE DE L ’HARMONIE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1004 – AGRANDISSEMENT DE LA TERRASSE ET APPROBATION D ’UN BÂTIMENT...
...que Stepp SPHD3 , année 2012 , soit l’unité 160-12 du Service des travaux publics et de le faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le chef de la division de la voirie et des parcs et...
...partie du lot numéro 5 302 506 d’une superficie approximative de 957,9 mètres carrés et de la faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’accepter l’offre d ’achat soumise à la Municipalité pour l’immeuble...
...d du bois Bibliothèque Alice-Quintal Boucherie l'Ère Bête C'est fleuri Création Madeleine Domaine de la Groseille Domaine Kildare Ferme Marc Leblanc Gauthier céramiste Goût et traditions de...
...non -transférable. 3.2 La Municipalité émet deux types de permis d’accès : a) Un permis d’accès h ebdomadaire valide pour une durée de 7 jours consécutifs suivant son émission et que peut obtenir tout non -rés id...
...Outaouais, les Hautes-Laurentides et Lanaudière pour assurer le respect de l'interdiction d’accès en forêt sur les terres du domaine de l’État. L’objectif du MRNF est la sécurité des citoyens avant tout.
...é de Rawdon . Les normes du présent règlement et des règlements d’urbanisme ne s’appliquent pas sur les terres du domaine publ ic, sauf dans le cas de travaux ou de construction par les personnes ayant des droits fonciers sur...
...certaines dispositions suivant l’entrée en vigueur de la Loi modifiant diverses dispositio ns législatives concernant le domaine municipal et la société d’habitation du Québec 13. Avis de motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le...
...itue pas aux lois et règlements en vigu eur qui régissent la Municipalité et, de façon plus générale, le domaine municipal. Il est plutôt supplétif et complète les diverses obligations et les devoirs généraux appli...
...ar Hydro-Québec, lors dune rencontre officielle, de lobjectif, des conditions générales de réalisation, des domaines dactivité admissibles et du processus dapplication du Progra mme de mise en valeur intégrée; CONSIDÉRANT QUE...
...Hydro -Québec, lors d’une rencontre officielle, de l’objectif, des conditions générales de réalisation, des domaines d’activité admissibles et du processus d’application du Programme de mise en valeur intégrée; CONSIDÉRAN T Q...
...ar Hydro-Québec, lors dune rencontre officielle, de lobjectif, des conditions générales de réalisation, des domaines dactivité admissibles et du processus dapplication du Progra mme de mise en valeur intégrée; CONSIDÉRANT QUE...
...présents Bibliothèque Alice-Quintal Boucherie l'Ère Bête C'est fleuri Création Madeleine Domaine Kildare Ferme Marc Leblanc Gauthier céramiste Goût et traditions de chez nous - Brigitte Lepage...
...de pousser ou de souffler la neige provenant d’une propriété privée (entrée de cour, aire de stationnement, etc.) sur le domaine public (trottoir, rue, fossé, borne-fontaine). 5 5 SÉCURITÉ / NOËL Faites-en un nettoyant maison! Déposez quelqu...