...ion (2) F - Forestière F1 Forestière EX - Extraction EX1 Extractives NOTES Mode d'implantation Isolé Jumelé Contigu Marges Avant (min.) 10 10 10 15 Latérales (min. / totales) 4 / - 4 / - 4...
...NICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -02 RÈGLEMENT DE ZONAGE Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -219 Projet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -222 Transmission à la...
...blée. 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -293 Il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en retirant les points numéros 23, 26, 28, 29...
...blée. 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -293 Il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en retirant les points numéros 23, 26, 28, 29...
...rier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -474 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉAN...
...sorier . 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -450 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrocher s et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait...
...u greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -84 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant, en AFFAIRES N...
...rier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -466 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant en ajoutant le s point s n° 48.1 CORPORATIO...
...n. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvell...
...n. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvell...
...ointe 2. A DOPTION DE L ORDRE DU JOUR 19-513 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ra ymond Rougeau et résolu à lunanimité des conseillers dadopter lordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE...
...te 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -617 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point numéro 29 et...
...te 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -240 Il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout du point suivant : AFFAIRES NOUVELLES -...
...2. Adoption de l’ordre du jour 18 -247 Il est proposé par Monsieur le conseiller Rena ld Breault et unanimement résolu par les conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour , avec l’ajout d es points suivants: 44.1...
...ière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -5 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉAN...
...ier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -348 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout de...
...orier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -537 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait des points...
...ier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -348 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout de...
...Gray Direct rice générale adjointe et Directrice du Service du greffe Avis de motion le : 10 février 2021 Résolution no. : 21 -43 Projet de règlement adopté le : 24 mars 2021 Résolution no. : 21 -112 Transmission à l...
...sorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -394 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait des p...
...-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19-330 Il est proposé par Madame la conseillère Sté phanie Labelle et résolu à lunanimité des conseillers dadopter lordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2....
...effe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -128 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉ...
...r 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -356 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE...
...te 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -132 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en retirant le...
...sorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -396 Il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en retirant le point n ...