.......................... .................. 169 Constructions accessoires autorisées ou prohibées (interprétation des tableaux) ................................ ................................ ................................ .. 170 Imp...
............................. ................................ ........................... 24 PU - Page xiii Liste des tableaux : Tableau 1 : Sites et ensembles culturels ................................ ...................................
................... ................................ ................................ ........... 42 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 - Dimensions et superficies minimales des lots ................................ ....................
...un égout sanitaire ou unitaire des eaux usées contenant un ou plusieurs des contaminants inscrits dans le tableau de lannexe 1 dans des concentrations ou à des valeurs supérieures aux normes maximales prévues dans...
...texte et le ou les titre(s) concerné(s) ou la table des matières, le texte prévaut ; 5. Les plans, annexes, tableaux, graphiques et sy mboles et toute forme d’expression autre que le texte proprement dit et contenu...
...e comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.2.2. INTERPRÉTATION EN CA S DE CONTRADICTION Les tableaux, diagramm es, graphiques, symboles, figures et toute forme d’expression autre que le texte proprement...
...ANT la réception de cinq (5) soumissions en date du 30 mars 2020 provenant des entreprises énumérées dans le tableau ci-dessous; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme p our les deux bordereaux a été déposée par l’entrep...
Consultez le tableau ci-bas pour en savoir plus sur les taux de taxation 2024. Tableau comparatif de taxation 2023-2024
...ie est fixée à 1,5 mètre à l’intérieur de la marge avant en vertu du premier paragraphe de l’article 3.3.9 et en vertu du tableau 29 de l’article 3.3.8 pour une galerie donnant au rez- de -chaussée à l’intérieur de la marge avant du Règlement...
...ière ou spécifique prévaut sur la disposition générale ; la disposition la plus exigeante prévaut. Les tableaux et dessins font partie intégrante du règlement. En cas de contradiction avec ces derniers et le texte, le texte p...
...entre le texte et le ou les titre(s) concerné(s) ou la t able des matières, le texte prévaut. Les plans, annexes, tableaux, graphiques et symboles et toute forme d‱expression autre que le texte proprement dit et contenu dans l...
...ÉRANT QU 'il y a lieu de préciser les projets financés par ce règlement ainsi que les termes d'emprunt de chacun selon le tableau ci -dessous; PROJET S MONTANT S TERME S 10 ans 20 ans Zodiac 3 936,31 $ 3 936,31 $ Nivellement et...
...., aux prix soumis à la tonne métrique, avec ou sans transport selon le cas, plus les taxes appl icables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la résolution; CONSIDÉRANT une coquille dans le tableau du préambule de la résol...
...reneur pour l’enlèvement des matières résiduelles se verra rembourser sa contribution de la manière suivante : Tableau 1 Matières résiduelles Pourcentage de rembours ement de la contribution Déchets 35% Putrescib...
...nées Eau de surface Description du site de prélèvement Localisation du site de prélèvement Tableau synthèse des niveaux de vulnérabilité des indicateurs Plan de localisation de l'aire de protection immédiate du...
...s à la t onne métrique, avec ou sans transport , selon le cas, plus les taxes applicables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la présente résolution, la Municipalité se réservant le droit de modifier à la hausse...
...alité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant une somme additionnelle de 1 331 $ le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobilier Adresse Révisions 28 -09 -2021 et 03 -11 - 2021 Révisions 0...
...peut garder, dans une unité d’habitation, un nombre total de chiens supérieur aux quantités indiquées dans le tableau ci-dessous selon les caté gories qui y sont mentionnées : Catégorie de gardien Nombre maximal de chiens Tout gar...
...r lesquels le directeur général se voit déléguer des pouvoirs au nom de la Municipalité sont les suivants : TABLEAU A DÉPENSES AUTORISÉS (PAR DÉPENSE OU CONTRAT) A Les frais de déplacement , de formation, de perfecti...
..., aux prix soumis à la tonne métrique, avec ou sans transport selon le cas, plus les taxes applicables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la présente résolution. D’autoriser le directeur de la voirie par intérim et le directeur...
...t porter son regard sur le cheminement de l'artiste qui, bien simplement, signait Vincent. Des lettres par centaines, 850 tableaux, plus de 1 000 dessins. Un héritage colossal, dans lequel il a mis le meilleur de lui-même et qui prouve qu'un hom...
...prix soumis à la tonne métrique, avec ou sans transport selon le cas, plus les taxes ap plicables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la présente résolution. D’autoriser le chef de division - voirie et le directeur géné...
...prix soumis à la tonne métrique, avec ou sans transport selon le cas, plus les taxes ap plicables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la présente résolution. D’autoriser le chef de division - voirie et le directeur géné...
...présents : D’octroyer le contrat pour les services de déneigement à l’aide d’un souffleur aux entreprises , selon le tableau présenté au préambule de la présente résolution pour en faire partie intégrante , le tout sous réserve de l’obte...
...r un emprunt de 45 915 $ au moyen d’émission d’obligations ou de billets pour un terme de vingt (20) ans conformément au tableau de remboursement annexé au présent règlement comme annexe B pour en faire partie intég rante et à affecter une...