...ière ou spécifique prévaut sur la disposition générale ; la disposition la plus exigeante prévaut. Les tableaux et dessins font partie intégrante du règlement. En cas de contradiction avec ces derniers et le texte, le texte p...
...entre le texte et le ou les titre(s) concerné(s) ou la t able des matières, le texte prévaut. Les plans, annexes, tableaux, graphiques et symboles et toute forme d‱expression autre que le texte proprement dit et contenu dans l...
...ÉRANT QU 'il y a lieu de préciser les projets financés par ce règlement ainsi que les termes d'emprunt de chacun selon le tableau ci -dessous; PROJET S MONTANT S TERME S 10 ans 20 ans Zodiac 3 936,31 $ 3 936,31 $ Nivellement et...
...., aux prix soumis à la tonne métrique, avec ou sans transport selon le cas, plus les taxes appl icables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la résolution; CONSIDÉRANT une coquille dans le tableau du préambule de la résol...
...reneur pour l’enlèvement des matières résiduelles se verra rembourser sa contribution de la manière suivante : Tableau 1 Matières résiduelles Pourcentage de rembours ement de la contribution Déchets 35% Putrescib...
...nées Eau de surface Description du site de prélèvement Localisation du site de prélèvement Tableau synthèse des niveaux de vulnérabilité des indicateurs Plan de localisation de l'aire de protection immédiate du...
...s à la t onne métrique, avec ou sans transport , selon le cas, plus les taxes applicables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la présente résolution, la Municipalité se réservant le droit de modifier à la hausse...
...alité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant une somme additionnelle de 1 331 $ le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobilier Adresse Révisions 28 -09 -2021 et 03 -11 - 2021 Révisions 0...
...peut garder, dans une unité d’habitation, un nombre total de chiens supérieur aux quantités indiquées dans le tableau ci-dessous selon les caté gories qui y sont mentionnées : Catégorie de gardien Nombre maximal de chiens Tout gar...
...r lesquels le directeur général se voit déléguer des pouvoirs au nom de la Municipalité sont les suivants : TABLEAU A DÉPENSES AUTORISÉS (PAR DÉPENSE OU CONTRAT) A Les frais de déplacement , de formation, de perfecti...
..., aux prix soumis à la tonne métrique, avec ou sans transport selon le cas, plus les taxes applicables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la présente résolution. D’autoriser le directeur de la voirie par intérim et le directeur...
...t porter son regard sur le cheminement de l'artiste qui, bien simplement, signait Vincent. Des lettres par centaines, 850 tableaux, plus de 1 000 dessins. Un héritage colossal, dans lequel il a mis le meilleur de lui-même et qui prouve qu'un hom...
...prix soumis à la tonne métrique, avec ou sans transport selon le cas, plus les taxes ap plicables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la présente résolution. D’autoriser le chef de division - voirie et le directeur géné...
...prix soumis à la tonne métrique, avec ou sans transport selon le cas, plus les taxes ap plicables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la présente résolution. D’autoriser le chef de division - voirie et le directeur géné...
...présents : D’octroyer le contrat pour les services de déneigement à l’aide d’un souffleur aux entreprises , selon le tableau présenté au préambule de la présente résolution pour en faire partie intégrante , le tout sous réserve de l’obte...
...r un emprunt de 45 915 $ au moyen d’émission d’obligations ou de billets pour un terme de vingt (20) ans conformément au tableau de remboursement annexé au présent règlement comme annexe B pour en faire partie intég rante et à affecter une...
...la Municipalité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant la somme de 11 965 $, le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobilier Adresse Budget 2021 approuvé Contribution municipale 1613...
...prix soumis à l a tonne métrique, avec ou sans transport selon le cas, plus les taxes applicables, tel que décrit au tableau dans le préambule de la présente résolution, la Municipalité se réservant le droit de modifier à la hausse ou à...
...alité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant une somme additionnelle de 148 $ le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobi lier Adresse Budget 2021 approuvé Révision 01 -04 -2021 Co...
...ité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant une somme additionnelle de 232 $ le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobilier Adresse Révision 01 -04 -2021 Révision 01 -06 -2021...
...alité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant une somme additionnelle de 14 $ le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobilier Adresse Révision 01 - 06 -2021 Révision 01 -06 -2021...
...alité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant une somme additionnelle de 14 $ le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobilier Adresse Révision 01 - 06 -2021 Révision 01 -06 -2021...
...alité doit verser sa quote -part de 10 %, représentant une somme additionnelle de 2 208 $ le tout tel qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobilier Adresse Révision 05 -07 -2021 Révision s 28 -09 -20...
Procédure blocage et/ou refoulement d'égout Une partie du secteur Village de Rawdon est desservie par un réseau d’égouts, lequel permet de recueillir les eaux usées des citoyens et les eaux pluviales, ainsi que celles des industries, des co......
...ondre aux besoins de ces derniers. Les sommes inscrites peuvent être modifiées en cours de route, puisque le PTI est un tableau de bord qui s’ajuste en fonction des défis, des besoins et des imprévus. PTI 2024-2026 PTI 2023-2025...