...2. Adoption de l’ordre du jour 3. Présentation du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 4. Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2017 5. Approbation du procès...
...r l’année 201 8 CONSIDÉRANT la présentation du budget pour l’année 2018 lors de la séance extraordinaire du 21 décembre 2017 . 18 -2 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l'un...
...À LA POL ITIQUE PORTANT SUR L E HARCÈLEMENT PSYCHO LOGIQUE ET SEXUEL 24. ALLOCATION DE TRANSIT ION – RÈGLEMENT 114 -2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS MUNICIPAUX 25. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1ERE AVENUE , À L...
...fin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 23. Adoption du Règlement numéro 114 -2017 concernant le traitement des élus municipaux 24. Adoption du Règlement numéro 117 -2018 relatif à des trava...
...de la Mobilité durable et de l’Élec trification des transports (MTMDET) CONSIDÉRANT une entente conclue en 2017 avec le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports (MTM DET)...
...de la Mobilité durable et de l’Élec trification des transports (MTMDET) CONSIDÉRANT une entente conclue en 2017 avec le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrification des transports (MTM DET)...
...TATI ONNEMENT – RUE CHURCH 12. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIVE - PAVAGE DIVERSES RUES 2017 (RUE COLETTE ) - ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . 13. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - PAVA...
...2018 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Financement des partis politiques 2017 17. Rapport annuel des actions – Schéma de couverture de risques incendie 2017 2018 -02-13 16:09 18. Adoptio...
...établissant un programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l'utilisation de couches lavables pour l’année 2017; CONSIDÉRANT QUE tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voie de résolut...
...établissant un programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l'utilisation de couches lavables pour l’année 2017; CONSIDÉRANT QUE tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voie de résolut...
...avant le 20 mars 2019, la liste des propriétés pour lesquelles des taxes sont dues à la Municipalité depuis au moins 2017 afin que la MRC entreprenne le processus de vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier. De mandater la...
...IPALITÉ DE RAWDON AFIN DE SE CON FORMER AUX DISPOSITI ONS DU PROJET DE LOI 49 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 114 -2017 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 114 -2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS MUNI CIPAUX AFIN DE MODIF IER CERTAIN...
...programme . ARTICLE 8 DURÉE DU PROGRAMME Le présent règlement aura une durée d’un an débutant le 1 er janvier 2017 et prendra fin à la première des échéances suivantes : le 31 décembre 2017 au moment où le mont...
...raphique 2011 – 2016, Municipalité de Rawdon – MRC de Matawinie 19 Figure 11 – Population saisonnière et permanente, 2017, Municipalité de Rawdon – MRC de Matawinie ................................ ................................ .........
...re l’avis de divulgation à la Municipalité. Modifications concernant les ex-conjoints de fait Le budget 2016-2017 du Québec a également apporté des modifications à la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières en introdu...
Ordre du jour Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-202...
...ochlorite de sodium. Station de surpression Woodland La station de surpression Woodland a été construite en 2017. Elle a pour fonction de relever la pression de l’eau provenant du réseau Rawdon, afin d’alimenter les résidences desser...
...ntant les soirs de pratique. École Sainte-Anne, à la cafétéria 3790, ch. du Lac-Morgan Informations : 450 386.1156 kimewaza2017@gmail.com Facebook : Dojo Do-Raku FERMETURE DU COMPTOIR POUR LA PÉRIODE DES FÊTES La Société de Saint-Vincent-de-Paul...
...chets de la naissance à la propreté. L’adoption du programme d’aide financière mis en place par la Municipalité de Rawdon en 2017 a déjà permis de détourner des dizaines de tonnes de couches jetables de l’enfouissement! Admissibilité...
La Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics (L.Q. 2017, c. 27) confère à l'Autorité des marchés publics divers pouvoirs, notamment la conformité des processus d'adjudication et...
...LA POLITIQUE PO RTANT SUR LE HARCÈLE MENT PSYCHOLOGIQUE E T SEXUEL 24. ALLOCATION DE TRANSIT ION – RÈGLEMENT 114 -2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS MUNICIPAUX 25. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1ERE AVENUE , À...
...ipalité , lesquels se retrouvent en zone exposée aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT l’entente concl ue en 2017 entre la Société québécoise des infrastructures et la Municipalité de Rawdon ; CONSIDÉRANT QUE les au...
...erture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant à l imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à lexigibilité de compe nsations...
...5 -2016 établissant un programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l'utilisation de couches lavables en 2017; CONSIDÉRANT QUE tout prolongement de la durée du programme peut être établi par voi e de résolutio...
...Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture mutuelle de ser...