...ères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point numéro 6 et l’ajout du point en Affaires nouvelles 49.1 Audits de confor mité – Rapports d’audit portant respectivement sur l’adoption du budget et...
...GAGEMENTS 46.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 46.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 47. CORRESPONDANCE 48. AFFAIRES NOUVELLES 48.1 CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION GALA 14 E ÉDITI ON 48.2 DEMANDE DE DIS...
...GAGEMENTS 44.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 44.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 45. CORRESPONDANCE 46. AFFAIRES NOUVELLES 46.1 AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF...
...TES 35.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 35.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 36. CORRESPONDANCE 37. AFFAIRES NOUVELLES 38. PAROLE AUX CONSEILLER S 39. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 40. LEVÉE DE LA SÉANCE...
...GEMENTS 54.7 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 54.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 55. CORRESPONDANCE 56. AFFAIRES NOUVELLES 57. PAROLE AUX CONSEILLERS 58. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 59. LEVÉE DE LA SÉANCE...
...té des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE : 1. OUVERT...
...é des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout du point 50.1 – AFFAIRES NOUVELLES - FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 50 -0321 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS , DIVISION VOIRIE : 1. OUVE...
...s engagements 60.6 Liste des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxième période de questions 65. Levée de la séance 3....
...s engagements 60.6 Liste des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxième période de questions 65. Levée de la séance 3....
...t et réso lu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point 43.1 Affaires nouvelles - Invitation - Souper -bénéfice – Fabrique Marie -Reine -du -Monde 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MO...
...et résolu à l’unanimité d es conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point numéro 35.1 – Affaires nouvelles - Dépôt d’un procès -verbal de c orrection – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de...
...MENTS 35.7 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRE S 35.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 36. CORRESPONDANCE 37. AFFAIRES NOUVELLES 37.1 AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -61 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (S...
...ours d’eau; CONSIDÉRANT QU’ il appartient aux propriétaires de lots contigus aux chemins municipaux de faire et de maintenir les ouvrages nécessaires pour entrer et sortir de leurs propriétés; CONSIDÉRANT QUE...
...t être nu ou être vêtu de façon indécente dans un endroit public. Article 1.8 Jeu / Chaussée Nul ne peut faire ou participer à un jeu ou à une a ctivité sur la chaussée à moins d'avoir préalablement obtenu un per...
...TES 39.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 39.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLERS 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE DE LA SÉANCE...
...euille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour avec l’ajout des points suivants : 27 .1 AFFAIRES NOUVELLES - FORMATION D’UN COMITÉ AD HOC – OFFRE DE LOGEMENTS AU X AÎNÉS DE RAWDON ET 27.2 AFFAIRES...
...7 -2005 ET SES AMENDEMENTS CONSIDÉRANT QUE l’articl e 491 du Code municipal permet à la Municipalité de faire modifier ou abroger des règlements pour régler la conduite des débats du conseil et le maintien du b...
...la Municipalité au programme de mise en valeur intégrée Projet à 735 kV de la Chamouchouane-Bout-de-lÎle 49. Affaires nouvelles 49.1 Adoption du Projet de Règlement numéro 123-2018 con cernant la création dune réserve financièr...
...uébec, Rawdon confirme le début d’inspections de certaines installations septiques. Cet été, la Municipalité s’assurera de faire l’inspection de près de 100 résidences situées au lac Rawdon, lac Régent et au lac Clair. Les résidences visées par l...
...de la Municipalité au programme de mise en valeur intégrée Projet à 735 kV de la Chamouchouane-Bout-de-lÎle 49. Affaires nouvelles 49.1 Adoption du Projet de Règlement numéro 123-2018 con cernant la création dune réserve financière...
...imité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant en ajoutant le point 40.1 - Affaires nouvelles - Demande dappui UPA - Taxation fonciè re agricole 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Ad...
...MENTS 40.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 40.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42. AFFAIRES NOUVELLES 43. PAROLE AUX CONSEILLER S 44. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 45. LEVÉE DE LA SÉANCE...
...orter atteinte à la santé, à la sécuri té publique, à lenvironnement ou aux ouvrages dassainissement, doit faire cesser le déversement immédiatement et le déclarer à la Municipalité, sans délai, de manière à ce que...
...GAGEMENTS 28.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 28.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 29. CORRESPONDANCE 30. AFFAIRES NOUVELLES 31. PAROLE AUX CONSEILLER S 32. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 33. LEVÉE DE LA SÉANCE 3....
...WUDYDX[ G¶LQIUDVWUXFWXUHV SR XU OH SURORQJHPHQW RX O¶RXYHUWXUH G¶XQH RX GH plusieurs nouvelles rues, doit en faire la demande à la Municipalité en fournissant les documents ci -après mentionnés: a) La demande en anne...