...moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discus...
...ropriéta ire qui désire faire installer, remplacer, modifier ou prolonger un ponceau situé dans un cours d’eau doit également s’adresser au Service de l’urbanisme et de l’environnement aux fins d’émission d’un certificat d’autorisation, le...
...dispositions inconciliables d’un autre règlement en vigueur. Cette abrogation n’affecte pas les permis et certificats légalement émis sous l’autorité du règlement ainsi remplacé ni les droits acquis avant l’entrée en vigueur du...
...tions inconciliables d‱un autre règlement en vigueur. Cette abrogation n‱affecte pas les permis et certificats légalement émis sous l‱autorité du règlement ainsi remplacé ni les droits acquis avant l‱entrée en vigueur du pr...
...plus chers. HOMMAGE À GILBERT BOURGEOIS À juste titre, M. Bourgeois a reçu le prix Nathalie Teso-Wagner à l’occasion du gala Les Mérites Lanaudois présenté par Loisir et Sport Lanaudière pour son apport en bénévolat. Nous ne sommes pas surpri...
...et de la grille des spécifications de la zone RC-22 du Règlement de zonage numéro 2021- 02. La dérogation mineure vise également à rendre conforme la galerie existante. La saillie maximale de la galerie est de 1,55 mètre à l’intérieur de la m...
...ipalité, le nom de l’ent repreneur général à qui il confiera la réalisation des travaux prévus. Il doit également transmettre copie du contrat entre lui et cet entrepreneur général et le calendrier des travaux qui ne peut excéd...
...rale. 1.8. Invalidité partielle Le conseil décrète le présent règlement dans son ensemble et également chapitre par chapitre, article par article, paragraphe par paragraphe, sous -paragraphe par sous -par...
...ettre en danger la vie, la sécurité, la santé, la propriété ou le confort du public ou d'un individu. Il peut signifier également tout acte ou omission par lequel le public ou un individu est gêné dans l'exercice ou la jouissance d'un droit...
...cle® 8 3 Charme de Caroline Carpinus caroliniana 8 8 Chêne hybride fastigié ‘Long’ Regal Prince® Quercus robur x bicolor ‘Long’ Regal Prince® 10 4 Chêne hybride ‘JFS -KW2QRX’ Skinn...
...e Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour...
...re Sara Parent St -Laurent, assistante à la direction du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et greffier -tréso rier Mme Carole Landry, directrice du S...
...ay, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JO...
...directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent e: Madame Carole Landry, directrice du Service des finances Est absent : Monsieur François D...
...plus des éléments exigés en vertu de l’article précédent, toute demande visant un immeuble patrimonial doit également fournir les éléments suivants : a) Une étude pat rimoniale réalisée par un professionnel compétent en la m...
...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...ay, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JO...
...Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour...
...Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...ay, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JO...
...moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregistrement audiovisuel de cette séance sera également disponib le sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des disc...
...Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présen ts: Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier Madame Carole Landry, direct...