...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...ay, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier Mme Carole Landry, directrice des fi...
...ay, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...un service à un autre pour payer toute dépense prévue au budget où les crédits s’avérerai ent insuffisant s. Il peut également affecter toute recette excédentaire à celle prévue au budget de la municipalité à l’un ou l’autre des postes budgét...
...du réseau supérieur (sous la responsabilité du ministère des Transports et de la Mobilité durable - MTMD). Il vise également à modifier la grille des spécifications de la zone M-1 de l’Annexe 2 s’intitulant Grilles des spécifications :...
...t le deuxiè me (2 e) mardi de ces mois. Pour le mois d’avril, une séance ordinaire du conse il se tiendra également le quatrième (4 e) lundi de ce mois à 17 h et pour les mois de mai et d’octobre, d es séances...
...action politique familiale 2022 -2024 a été déposée aux membres du conseil municipal; CONSIDÉRANT QU’il y a également lieu de nommer les membres du comité de suivi du plan d’action de la politique familiale. 22 -176 E...
...ray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’OR DRE DU JO...
...faites à quelque fin que ce soit à leur domicile ou lieu de travail; CONSIDÉRANT QUE le conseil se préoccupe également de l’impact écologique que peut cause r la distribution d’impri més sur son territoire et souhaite y...
...ray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour...
...dans un égo ut sanitaire ou unitaire en production habituelle est supérieur à 10 m 3/jour et inférieur ou égal à 15 m 3/jour et que des contaminants inorganiques ou organiques, parmi ceux inscrits dan s le tableau d...
...Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier Madame Carole L andry, direct...
...moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discus...
...moyen de communication. La séance sera diffusée en direct. Un enregis trement audiovisuel de cette séance sera également disponible sur le site internet de la Municipalité, permettant au public de connaître la teneur des discus...
...t d’au moi ns 90 0 millimètres de diamètre à la ligne de propriété de son terrain. Un tel regard doit également être installé à tous les 100 mètres de longueur additionnelle. Un branchement à l’égout doit être pourvu d...
...OTHÈQUE Mardi, mercredi et samedi de 10 h à 17 h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Août 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 8 juin 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal n...
...ay, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU J...
...e des Affaires municipales du Québec et CDS; 6. CDS procédera au transfert de fonds conformément aux exigences légales de l'obligation, à cet effet, le conseil autorise le (la) secrétaire -trésorier(ère) ou trésorier(ère) ou...
...y, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier (à distance) 2. ADOPTION DE L...
...5 528 040 et 5 528 092, propr iétés de la Municipalité et que lemprise de la rue Durocher (lot 5 530 726) est également une prop riété municipale; CONSIDÉRANT QUHydro-Québec devra mandater à ses fr ais les professionnels n...
...des Affaires municipales du Québec et CDS; 6. CDS procédera au transfert de fonds conformément aux exigences légales de l'obligation, à cet effet, le conseil autorise le (la) secrétaire -trésorier(ère) ou trésorier(ère) à...
...ay, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
..., directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JO...
...PRINCIPAL IMPLANTATION DU BÂTIMENT PRINCIPAL Mis à jour le 21-03-2023 Zone REC-2 No. de règlement Entrée en vigueur (4) Également sur une même lot autorisé - article 2.1.4 MODIFICATIONSVeuillez vous référer au Règlement de lotissement pou...