...DE LA RUE VICTOR HUGO – JOBERT INC 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX D ’INSTALLATION DE STRU CTURES DE JEUX D’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS ) APPROBATION DES COMPTES, DÉ...
...n, ou dans un emballage opaque qui ne peut en laisser paraître que le titre, s'il en es t. Article 42 MAISON DE JEUX OU DE DÉBAUCHE Il est interdit de tenir une maison de jeux, une maison de débauche, une maison de prostitution...
...balcon, un perron, une galerie, une véranda, une aire de cuisine extérieure, une piscine et une aire de jeux et tout autre aménagement susceptible d’être utilisé par les touristes; c) Bandes boisées ou tampons exis...
...n° 30 CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX D ’INSTALLA TION DE STRUCTURES D E JEUX D ’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS INC .) 1. OUVERTURE DE...
...patin, ski de fond, hébertisme, glissade sur tube, feu de camp et légende, raquette, atelier de survie hivernale, grands jeux, construction de forts, sport sur neige, etc. Activi tés intérieures : Bricolage, jardinage, atelier de théâtre, imp...
...es amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre d es activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs...
...JETS D’URBANISME 9. PRÉSENTATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTR IBUTION À DES FINS D E PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LOT NUMÉRO 6001...
...JET S D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3853, RUE ALBERT – LOT 5 301 480 – GESTION MEYER DUBOIS INC – MATRICULE N ° 8800 -07...
...tricule 8802 -01 -4714 9. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrain s de jeux et espaces naturels – 4333, chemin du lac -Brennan – Lots 4 430 711 et 5 529 998 – Matricules 8403 -67 -8710 et...
...et de villégiature sont représentés. Exemples : galerie, lucarne, colonne, porche, véranda, ornementation, jeux de briques, pierres, boiseries, mansarde, corniche, décroché, tourelle, pignon, etc. ; 4. L‱architecture de...
...AUTRES SU JETS D’URBANISME 7. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 240 – 6060 -6062, CHEMIN VINCENT -MASSEY – MATRICULE N ° 8100 -...
...es amendements relatif aux nuisances afin de modifier certaines dispositions sur le bruit dans le cadre d es activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs...
...C . 52. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 ACCEPTATION PROVISOIRE - TRAVAUX D INSTALLATION DE STRUCTURES DE JEUX D EAU AU PARC NICHOL 9153-5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES ET FILS ) 53. CERTIFICAT DE...
...ur d'eau 4 570.26 $ 2018-08-30 5337 relevé topographique 2 644.43 $ 2018-09-27 5714 accompagnement jeux d'eau 20 350.58 $ 36 073.42 $ Groupe GPI (9190-9044 Québec Inc.) 2018-06-13 2018-01 inspection risq...
...ment considéré comme un plan image ainsi que la détermination d’une contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement numéro 404 de la Municipalité; CONSIDÉRANT QU’aucune...
...ment considéré comme un plan image ainsi que la détermination d’une contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement numéro 404 de la Municipalité; CONSIDÉRANT QU’aucune...
...AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – 4E AVENUE ET RUE ALBERT – LOT NO 4 994 236 – GESTION IMMO BILIÈRE PHILIPPE BAZINET IN...
...AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION DES FRAIS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 961 – 5669, BOULEVARD PONTBRIAND – MATRICULE N ° 8401 -86 -5879...
...NTENSIVE (RECI). 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS DE RÈGLEMENTS 9. P...
...correctifs et calendrier d’exécution des travaux 23. Emprunt au fonds de rou lement – Fourniture et installation de jeux d’eau – Parc Nichol 24. Affectation de surplus – Projets spéciaux 2018 25. Adhésion au Programme de mi...
...ION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 530 159 – RUE OVERDALE / RUE DE LA MONTAGNE – MATRICULE N ° 8502 -62 -296...
...des événements, conditionnellement à l’obtention d’un permis de réunion auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux. D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la cultur e et le directeur général et gre...
...ouissants, il est toutefois important de demeurer vigilants et de poursuivre nos actions concertées, car les enjeux semblent se complexifier : Le contexte pandémique et la rareté de la main -d’œuvre dans certains...
...ab Inc. Étude géotechnique agrandissement usine St -Patrick 29 318.63 $ S/O 18 -11 -2020 Tech Sport Module de jeux parc Nichol 39 979.50 $ S/O 18 -11 -2020 Leblanc Illuminations Décorations lumineuses de Noel 40 928.09 $...
...Impression noir et blanc 0,50 $ / page Taxes incluses. Tout prêt entre bibliothèques (PEB) et prêt de jeux (ludothèque) 0,50 $ par document/jeu par jour de retard Non taxable. Le montant maximal de...