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...écrétant une dépense et un emprunt de 1 000 000 $ afin d’en payer les coûts (parapluie) , tel que remis aux membres du conseil . RÈGLEMENTS 7. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNANT LES LIMIT ES DE VITESSE...
.... Avis de motion - Règlement numéro 09-2004-1 abrogea nt le Règlement numéro 09-2004 relatif aux indemnités payables aux membres du cons eil municipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommages-inté...
...-MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755 (M ATRICULE N ° 8199 -97 -6414) 19. RENOUVELLEME NT DE LA NOMINATION DE MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 20. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR...
...SAGE ET MANDAT AU NOTAIRE PROLONGEMENT DE L ÉGOUT ENTRE LA 16 E ET LA 17 E AVENUE 17. NOMINATIONS DE MEMBRES COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 18. EMBAUCHE D UN LIEUTENANT EN GARDE INTERNE SERVICE DE LA SÉ...
...nt au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Br...
...nt au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres du conseil. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Br...
...ÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 5 avril 2018 à 17 h a été remise aux membres du conseil municipal . 18 -172 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Brea...
...1 -02 -1 modifiant le règlement de zonage numéro 2021 -02 afin de modifier diverses dispositions, tel que remis aux membres du conseil. 7. ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -03 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISS...
...DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 4. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDIN AIRE DU CONSEIL TENU E LE 14...
...DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC D ES DÉCLARATIONS DES ÉLUS 6. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL M UNICIPAL 7. APPROBATION DES PROCÈ S-VERBAUX DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15...
...ées dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les membres du conseil participants et le résultat de leurs délibérat ions. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE...
...DÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 11 juillet 2022 à 19 h a été remis aux membres du conseil. 22 -309 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et...
...2019 à 17 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 15 octobre 2019 à 17h a été remise aux membres d u conseil . 19 -467 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et...
...IDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 14 mars 2022 à 19 h a été remis e aux membres du conseil. 22 -130 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et r...
...out moyen permettant de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbau...
...out moyen permettant de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbau...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUV ERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guil...
...x de s séance s ordinaire s du conseil tenue s le 11 avril 2022 à 19 h et le 25 avril 2022 à 17 h a été remis e aux membres du conseil. 22 -187 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et...
...baux des séances ordinaires du conseil tenues le 23 août 2018 à 19 h et le 6 septembre 2018 à 17 h a été remise aux membres du conseil. 18-461 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu...
...aux des séances ordinaires du conseil tenues le 10 avril 2019 à 19 h et le 24 avril 2019 à 17 h a été remise aux membres d u conseil municipal. 19 -194 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellef...
...CONSIDÉRANT QU’une copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 11 mars 2020 à 19 h a été remise aux membres du conseil. 20-104 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu...
...ue le 9 juin 2021 à 19 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 22 juin 2021 à 17 h a été remis e aux membres du conseil . 21 -271 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne G irard et r...
...le bien-être de ceux-ci. Depuis plus de 40 ans, l’équipe de l’APHPSSJ met tout en œuvre et use d’innovation afin d’aider ces membres et leurs familles. Association de parents d'enfant trisomique-21 Lanaudière Coordonnées 245, chemin de...
...l tenue le 10 juin 2020 à 19 h et de la séance extraordinaire du conse il tenue le 22 juin 2020 à 15 h 55 a été remise aux membres du conseil. 20-237 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et rés...