...éro 117-2018 re latif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne, tel que re mis aux membres du conseil. 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115- 2018 concernant les f...
...de zonage 372 -89 (secteur village) et ses amendements afin de modifier les dispositions pénales , tel que remis aux membres du conseil. 8. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -55 MODIFIANT LE...
...de zonage 372 -89 (secteur village) et ses amendements afin de modifier les dispositions pénales , tel que remis aux membres du conseil. 8. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -55 MODIFIANT LE...
...fs applicables à l’aménagement et l’entretien des ponceaux et des fossés et au service animalier , tel que remis aux membres du conseil. 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT...
...permettant de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilb...
...bre 2018 à 19 h et des séances extraordinaires du conseil tenues le 17 d écembre 2018 à 19h et 19h30 a été remise aux membres du conseil . 19 -2 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résol...
...éro 117-2018 re latif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne, tel que re mis aux membres du conseil. 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115- 2018 concernant les f...
...ONSIDÉRANT QUune copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 10 juillet 2019 à 19 h a été remis aux membres du conseil. 19-331 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu...
...LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRAIT DU CARACTÈRE PUBLIC D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA...
...au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilb...
...tenue le 21 juin 201 8 à 19 h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 28 juin 2018 à 16 h a été remise aux membres du conseil . 18 -363 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et...
...séance ordinaire du conseil tenue le 14 février 2022 à 19 h, ajournée au 21 février 2022 à 19 h a été remis aux membres du conseil. 22 -86 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et rés...
.... C’est avec ce genre de mobilisation que nous prouvons l’esprit de communauté qui règne à Rawdon. Je voudrais saluer les membres du comité du jardin collectif qui ont su coordonner et mobiliser tous les acteurs du milieu dans le projet de réa...
...relatif aux nuisances afin d’interdire la consommation de cannabis dans les lieux publics , tel que remis aux membres du conseil. 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET A DOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -2 MODIFIANT...
...ispositions concernant les combustibles interdits et les différents types de feu nécessitant un permis , tel que remis aux membres du conseil. Mada me la conseillère Stéphanie Labelle se joint à la séance et prend son siège. 7. PRÉSENTATI...
...2019 à 19 h et de la séance extra ordinaire du conseil tenue le 19 septembre 2019 à 11 h a été remise aux membres du conseil . 19 -416 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis...
...DÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 21 août 201 9 à 19 h a été remis aux membres du conseil . 19 -371 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et ré...
...s services de la Municipalité de Rawdon afin de modifier les modalités applicables à cer tains tarifs , tel que remis aux membres du conseil. 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement...
...des séances ordinaires du conseil tenues le 13 février 2019 à 19 h et le 27 février 2019 à 17 h a été remise aux membres du conseil municipal. 19 -103 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St...
...tuant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Avis de motion - Règlement numéro 114 -02 -2 modifiant le Règlement numéro 114 -02 et son amen...
...-verba ux de s séance s ordinaire s du conseil tenue s le 9 mai 2022 à 19 h et le 30 mai 2022 à 17h a été remis e aux membres du conseil. 22 -243 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et r...
...ux récréotouristiques et à notre marché public, de retour dès le 25 juin. Bien que la saison estivale soit amorcée, les membres du conseil et de la direction générale travaillent toujours de très près à la mise à jour et à la réalisation de...
...’une copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 16 janvier 2019 à 19 h a été remise aux membres du con seil. 19-45 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résol...
...pensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux f ins de l’ex ercice financier 201 9, tel que remis aux membres du conseil. 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -201 9 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA...
...ensations pour la fourniture de services municipaux, le tout aux f ins de l’ex ercice financier 201 9, tel que remis aux membres du conseil. 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -201 9 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE...