...pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été réali sés de bonne foi; C...
...que la Bibliothèque Alice -Quintal puisse offrir à ses usagers un milieu de vie dynamique, disposant de collect ions de qualité et diversifiées; CONSIDÉRANT les objectifs de la politique de développement des collections ci -dessou...
...du territoire ; 4. Le projet particulier s‱inscrit dans les grands principe s du développement durable ; 5. La qualité d‱intégration du projet particulier sur le plan de l‱implantation, de la volumétrie, de la densité,...
...450 752-2603 Courriel : imilliard@centraide-lanaudiere.com Site Internet Mission Améliorer la qualité de vie des gens, notamment les plus vulnérables, et bâtir la collectivité en incitant les citoyens à l’action. Promou...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSID ÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -398 EN CON...
...n même de la MRC de Matawinie. Au cours de cette période, elle a contribué activement au développement d'un milieu de vie de qualité pour la population de la région. », souligne la directrice générale et greffière-trésorière, Édith Gravel. ...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -478 EN CON...
...2018-05-28 2018-331 étude de stabilité d'un talus - jeux d'eau 2 874.38 $ 2018-09-19 2018-629 contrôle de qualité - rue Church 12 992.18 $ 2018-10-22 2018-729 analyse de laboratoire - Lac Morgan 3 334.28 $ 2...
...uments suivants, selon sa situation : i. Un compte de taxes municipales ou scolaire s afin de prouver sa qualité de Propriétaire; OU ii. Une pièce d’identité dont l’adresse y étant inscrite est située sur le...
...pour e ffet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 21 -501 EN C...
...ne personne à titre de m embre du conseil, d’un comité ou d’une commission de la Municipalité ou, en sa qualité de membre du conseil de la Municipalité, d’un autre organisme; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité, ce q...
...ls, par exemple, le règlement sur les nuisances, installations septiques et autres règlements découlant de la Loi sur la qualité de l'environnement. Il traite les demandes relatives aux règlements d'urbanisme et il émet les permis et cert...
...u de l’article 32 et/ou de l’article 22 ou de tou te autre autorisation requise en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement . 18 -9 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...
...pour effet d ’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 21 -351 EN C...
...pour effet d ’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 21 -351 EN C...
...pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure; CONSIDÉRANT QUE...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT Q UE cette dérogation est mineure. 22 -276 EN CO...
...l’échelle déterminée par les bâtiments existants, la topographie et la végétation; k) assurer la bonne qualité des matériaux et l’harmonisation de ceux -ci; l) mettre en valeur les bâtiments ainsi que les caractéristique...
...ne distance d'au moins 300 m, devra préalablement avoir obtenu une autorisation du MELCC conformément à la Loi sur la qualité de l'environnement . Tracé des rues à proximité d’un milieu humide Toute opération cadastrale aux fins d’éta...
...onseil de la MRC de ce que devrait être le transport collectif en Matawinie. Dans un souci d’offrir un service adéquat et de qualité, la MRC mettra rapidement en place un comité de travail afin de redéfinir la desserte de transport collectif envisagé...
...a plusieurs impacts sur les milieux aquatiques : capacité de déloger et causer le déclin des espèces indigènes, d’altérer la qualité de l’eau et d’obstruer les conduites d’eau. Sur le territoire de l’OBV L’Assomption, sa présence est actuellemen...
...CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de services reçue s ont atteint le minimum de soixante-dix (70) points au niveau de la qualité, permettant lo uverture de lenveloppe de prix; CONSIDÉRANT QUE suite à lanalyse des soumissions p ar...
...principal sera de mettre à profit mes compétences en gestion et en comptabilité afin de contribuer à l'offre de services de qualité aux citoyens de la région. », conclut Marjolaine Beaudry. À propos de la MRC de Matawinie Entre...
...e base pour se protéger lors du nettoyage, suivez les étapes proposées dans l’infographie Nettoyage après une inondation et qualité de l'air intérieur et consultez le Document de conseils pour lutter contre l’humidité et les moisissures dans les e...
C’est assurément pour la qualité de vie et la proximité des services qu’on choisit de travailler à Rawdon! Ainsi, la Municipalité jouit d’un grand dynamisme économique et compte sur la présence de plus de 310 entreprises qui procurent plus de 3 4...