...urité pour la saison estivale 2021 au 2 e plus bas soumissionnaire conforme, soit l’agence Groupe Sûreté inc. , selon les taux prévus à sa soumission . D’autoriser le chef de division de la voirie et des parcs et espaces verts et le d...
...nt 17,28 $ 11,00 $ 13,25 $ 10,75 $ 23,50 $ 14,25 $ CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique b asée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable-terre-gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considérat...
...gistrés; CONSIDÉRANT QU’en 2006, la région de Lanaudière se classait au 4 e rang parmi celles obtenant les plus faibles taux de diplomation et de qualific ation au secondaire des 16 régions considérées (excluant les Terres-Cries-de-la-Baie-Ja...
...égard de la persévérance scolaire et quil est aisé daffirmer que la situation sest modifiée dans Lanaudière : Le taux de décrocheurs du secondaire a diminué entr e 2010-2011 et 2013-2014, passant de 16 % à 13 %; Le taux de diplom...
...ES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 12. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 127 -2019 FIXANT UN TAUX DE DR OIT DE MUTATION APPLICABLE AUX TRANS FERTS D ’IMMEUBLES DONT LA BA SE D ’IMPOSITION EXCÈDE 500 000 $ PR...
...10 h Échéance moyenne : 4 ans et 1 mois Lieu d’ouverture : Ministère des Finances du Québec Taux de coupon d’intérêt moyen : 3,5100 % Montant : 1 767 000 $ Date d’émission : 27 novembre 2018...
...adjudicataire, à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants. Ledit taux est fixé à 1.6 % pour les organisations membres de l’UMQ et à 3.5% p our celles non -membres de l’UMQ...
..., à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres. Qu’un exemplaire de la présente résolution soit...
..., à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres. Qu’un exemplaire de la présente résolution soit...
...é Non -conformité mineure Non conformités mineures CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier), est ajoutée au coût de chaque matériau en considér...
...ir • Mardis et samedis - Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre impair Pour les périodes d’arrosage des autres végétaux et des nouvelles pelouses ou pour en savoir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le rawdon.ca. Conso...
...un arbre, un arbuste, une plante herbacée ou partie de ceux -ci; toutefois, la cueillette de produits végétaux comestibles est permise à des fins non commerciales b. de peindre ou d'altérer ou de prélever des rochers...
...ion proposés, le cas éché ant ; 9. Un plan d‱aménagement paysager détaillé incluant la localisation des végétaux projetés et existants , l‱emplacement des constructions, bâtiments et ouvrages, incluant les enseignes HW...
...à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres. Qu’un exemplaire de la présente résolution so...
...ix Caseus, catégorie Fromage cheddar en grains! Renouvellement d’emprunt au montant de 2 315 000 $ à 5.26%, alors que le taux était moins de 2 % Trois demandes d’aide financière au programme d’aide à la voirie locale pour les rues Park, Morga...
...V�R�X�F�K�H�V�� �G�H�V� �W�U�R�Q�F�V� �G�¶�D�U�E�U�H� �R�X� �W�R�X�W� �D�X�W�U�H� �F�R�P�S�R�V�D�Q�W�H� �G�H� végétaux ligneux depuis plus de 5 jours constitue une nuisance. Article 5 ARBRES MORTS Le fait, par une person...
...rmis de brûlage est non transférable. SECTION II – NORMES À RESPECTER ET TYPE DE FEU ARTICLE 5 FEU DE VÉGÉTAUX / FEU D’AMBIANCE / FEU DE CAMP Définition : Feu d’une dimension maximale de 1 mètre par 1 mètre et d’une hauteur ma...
...eur des matières résiduelles est très important, alors qu’environ 40 % des matières résiduelles y sont générées. Bien que le taux de récupération progresse au fil des ans, près de la moitié de ces matières est encore dirigée vers les sites d’enfouiss...
...djudicataire, à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants. Ledit taux est fixé à 1.6 % pour les organisations membres de l’UMQ et à 3.5% p our celles non -membres de l’U...
...adjudicataire, à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants. Ledit taux est fixé à 1.6 % pour les organisations membres de l’UMQ et à 3.5% p our celles non -membres de l’UM...
...à la présence des constructions, des infrastructures et des équipements, qui réduit les impacts environnementaux liés au milieu et qu i préserve la végétation existante. Critères : Les critères suivants s‱appliquent dans le t...
..., à titre de frais de gestion, un pourcentage du montant facturé avant taxes à chacun des participants; ledit taux est fixé annuellement et précisé dans le document d’appel d’offres. Qu’un exemplaire de la présente résolution soit...
...10 h Échéance moyenne : 4 ans et 1 mois Lieu d’ouverture : Ministère des Finances du Québec Taux de coupon d’intérêt moyen : 3,5100 % Montant : 1 767 000 $ Date d’émission : 27 novembre 2018...
...et d’environnement, et lui confier le mandat d’application de tous les règlements d’urbanisme et environnementaux (zonage, lotissement, PIIA, usages conditionnels, construction, émission des permis et des certificats) ai...
...tre municipalité et à la vie de nos citoyens et citoyennes en termes de santé, de qualité de vie e t de défis environnementaux; Que le samedi précédant la Fête des Pères, le 18 juin en 2022, soit recon nu comme la Journée du jardin par la...