...al ou industriel et notamment sans restreindre la généralité de ce qui précède, une grue, une pelle mécaniq ue, une bétonnière. 1.8 Foyer extérieur : 1.9 Immeuble: Signifie et comprend un terrain ou lot vaca...
...ION 7. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPL ICABLES À LA LOCATIO N RÉSIDENTIELLE À...
...on du second projet de Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 23. Adopt...
...OTION 7. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPL ICABLES À LA LOCATIO N RÉSIDENTIELLE À C...
...a vie : Pour éviter que vos matières ne gèlent et collent dans votre bac, nous vous suggérons de déposer des morceaux de carton de façon à recouvrir les côtés et le fond de votre bac. Ne déposez aucun liquide tout au long de la saison. Il est aussi...
.... DEMANDE D APPUI - SÉCURITÉ DE L INTERSECTION DE LA ROUTE 337 AVEC LE CHEMIN VINCENT - M ASSEY ET LA MONTÉE HAMILTON MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC 23. DEMANDE DE PARTENARIAT FINANCIER UPA LANAUDIÈRE PROJET TRAVAI...
...32.1 – AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402-58 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS AFIN D ’INTERDIRE DANS CERTAINES ZONES LES RÉSIDENCES DE TOURISME ET DE REVOIR LES C...
...principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs p ouvoirs 2018-02-16 11:54 13. Avis de motion - Règlement numéro 09-2004-1 abrogea nt le Règlement n...
...IPALITÉ RÉGIONAL E DE COMTÉ DE MONTCALM 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE SERVICE AV EC LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 2019 -2020 -2021 13. NOMINATION ET RECONDU CTION DE MANDATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVI...
...motion - Règlement de lotissement numéro 40 4-9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (secteur Canton) et ses amen dements afin de procéder à la modification de lAnnexe A des rues privées 9. Avis de motion...
...DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 29. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 30. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 31. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE —...
...agnifiques parcours qui sillonneront autant les villages voisins que les sentiers de vélo de montagne de la Tournée des Cantons! À vous de choisir votre randonnée pour cette journée : • 4 parcours encadrés pour vélo de route – 40, 60, 80 et 1...
...otion - Règlement de lotissement numéro 40 4-9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (secteur Canton) et ses amen dements afin de procéder à la modification de lAnnexe A des rues privées 9. Avis de moti...
...E 25 29. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 30. AUTORISATION DE SIGNATURE - RENOUVELLEMENT DE CONT...
...8 Arbre aux quarante écus ‘Menhir’ Ginkgo biloba ‘Menhir’ 15 5 Arbre aux quarante écus Princeton Sentry® Gingko biloba Princeton Sentry® 12 5 Aubépine crus -galli sans épine ‘Cruzam’ Crusader...
...RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES – 2021 PRIX UNITAIRES À LA TONNE MÉTRIQUE (PLUS LES TAXES APPLI CABLES ) ITEM DESCRIPTION SINTRA INC . (RÉGION LANAUDIÈRE LAURENTID ES )...
...1 6290, RUE DE LA TRUITE – LOT NUMÉRO 5353177 – ZONE R1 -6 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – EMPIÈTEMENT DANS LA M ARGE AVANT – GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 5.2 (4540), RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 –...
...L 13. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -56 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE Z ONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN D ’AUTORISER LES SERVIC ES MOBILES POUR LA VENT E DE PRODUITS ALIMEN TAIRES SUR LES...
...TIONS PÉNALES 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -55 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS PÉNALES 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS...
...ION COMPTABLE - PROJET D 'OPTIMISATION DES RES SOURCES DES SERVICES DE SECURITE INCENDIE - RAYMOND CHABOT GRANT THORNTON 22. ENQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE INTER NE - (DOSSIER N ° 20 -0600) 23. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE F...
...résidentielles. La Municipalité de Rawdon souhaite ainsi protéger tous les usagers des rues locales, qu'il s'agisse de piétons, de personnes à mobilité réduite, de cyclistes ou d'enfants. Circuler à 40 km/h permet un meilleur temps de réaction...
...2019-06-25 24323 2 afficheurs de vitesse 11 503.25 $ 2019-09-12 24680 afficheur recto pour traverse piétonnière 7 066.82 $ 43 150.58 $ Lignes Fit Inc 2019-04-20 4577 lignage piste cyclables 13 957.97 $...
...le justifient. ARTICLE 3.2.3 MATÉRIAUX Seuls sont autor isés , les tuyaux suivants : Tuyau de béton armé (Classe IV); Tuyau de polyéthylène haute densité (PEHD) à paroi intérieure lisse. ARTICLE 3.2.4 RIG...
...OPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -61 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTE UR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PAR C DE CAMPING DES USA GES PERMIS DANS LES...
...nnée. Le côté de ladite voie est précisé par un point cardinal. Le tout en référence au cadastre of ficiel du Canton de Rawdon. District électoral numéro 1 (1 459 électeurs) : En partant d’un point situé à l’inter...