...tion dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et cer...
...on dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et ce...
...RBANISME AVIS DE MOTION 2023 -01-18 09:07 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE RED RIVER ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 145 550 $...
...avril 2021 Résolution no. : 21 -141 Projet de règlement adopté le : 14 avril 2021 Résolution no. : 21 -149 Transmission à la MRC le : 15 avril 2021 Avis public de consultation et résumé : 2 juin 2021 Période de c...
...DGÉTAIRES AFIN DE MOD IFIER CERTAINS POUVO IRS DE DÉLÉGATION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI P...
...DGÉTAIRES AFIN DE MOD IFIER CERTAINS POUVO IRS DE DÉLÉGATION 12. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – PRÉSÉLECTION DES ÉQUI PEMENTS – USINE ST-PATRICK – REMPLACEMENT DES ÉQUI P...
...BATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 8 DÉCEMBRE 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 16 DÉCEMBRE 2021 À 16 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈ...
...ordre du jour , avec l’ajout du point suivant: 36.1 Modification au Règlement d’emprunt numéro 162 décrétant des travaux de pavage sur la rue Lajeunesse et autorisant une dépense et un emprunt de 75 900 $ . 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E...
...2020-06-25 10505 achat de vinyle pour bollards et autocollant COVID 4 150.60 $ 2020-09-02 10592 lettrage et logos pour véhicules 3 110.14 $ 2020-12-18 10746 pancarte et autocollants consigne COVID 3 304.39 $...
...résents d’adopter l’ordre du jour , avec l’ajout des points suivants : 42. Affaires nouvelles : 42.1 Octroi de contrat – Service de nettoyage – Réseaux dégout 2018 et 42.2 Embauche – Préposée en bureautique ainsi que le retra...
...es points suivants: 25.1 Affaires nouvelles - Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 163 décrétant des travaux de prolongement e t de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges...
...NANT LA CRÉATION D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR L ’ACQUISITION DE MACHINERIES LOURDES ET AUTRES ÉQUIPEMENTS AU SERVIC E DES TRAVAUX PUBLICS 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 167 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE PAVAGE SUR DE...
...Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait des points 7.4, 8.14, 9 et 11. : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES ET 45.2 AUDITS DE CONFORMITÉ – RAPPORT D 'AUDIT DE CONFORMITÉ - TRANSMISSION DES RAPP ORTS FINANCIERS – COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE...
...APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 17 JANVIER 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 17 JANVIER 2022 À 18 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL...
...PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT...
...IPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS TARIFS A PPLICABLES 10. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UES TIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE DÉBARCADÈRE –...
...RE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU BUDGET 2020 4. DÉPÔT EXTRAIT DU REGISTRE PUBLIC DES DÉCLARATIONS DES ÉLUS 5. DÉPÔT DÉCLARATIONS DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU CON...
...T DES INFR ASTRUCTURES ROUTIÈRES LOCALES , 27.2 – ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DODGE RAM 1500 2011 – SERVICE DES TRAVA UX P UBLIC - DIVISION DE LA VOIRI E, 27.3 – ACHAT D ’UN CAMION FORD E350 2011 AVEC NACELLE – SERVICE DE TRAVAUX...
...ATION DES RES SOURCES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 12. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OB L...
...de Rawdon, le tarif de ce dernier correspond à son coût réel majoré de 15 % à titre de frais d’administration. Tout propriétaire d’une unité d’évaluation peut se présenter à l’hôtel de ville pour obtenir 2...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bru...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 SEPTEMBRE 2020 À 16 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bru...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme...
...t du maire 2. Adoption de lordre du jour 3. Comité consultatif durbanisme Dépôt du procès-ve rbal de la séance extraordinaire du 23 avril 2018 4. Demandes de dérogations mineures 4.1 3308, 10 e Avenue Lot 5 301 636 Zone...