...nsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour, avec l’ajout des points suivants: 25.1 Affaires nouvelles - Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 163 décrétan...
...mond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, en ajoutant le point 36.1 Affaires nouvelles - Mandat à lUnion des municipalités du Québec (UMQ) pour lacha...
...Rena ld Breault et unanimement résolu par les conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour , avec l’ajout d es points suivants: 44.1 Affaires nouvelles - Demande de bourses de reconnaissance – Gala – École se condaire...
...PERMIS DE VO IRIE 2022 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E -...
...lers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point numéro 6 et l’ajout du point en Affaires nouvelles 49.1 Audits de confor mité – Rapports d’audit portant respectivement sur l’adopti...
...mond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, en ajoutant le point 36.1 Affaires nouvelles - Mandat à lUnion des municipalités du Québec (UMQ) pour lacha...
...893, CHEMIN KARINA – LOT NUMÉRO 5 353 441 – MATRICULE NUMÉRO 8396 -37 - 0910 9. DEMANDE – POSTES CANADA – AJOUT D ’UNE BOÎTE POSTALE – 11 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 300 946 – KIOSQUE POSTAL – ZONE 10 AU PIIA (S ECTEUR...
...Raymond Rougeau et résolu à l’unanimité d es conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour , avec l’ajout des points suivants : 42. Affaires nouvelles : 42.1 Octroi de contrat – Service de nettoyage – Réseaux dé...
...ame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant en ajoutant le s point s n° 48.1 CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION GALA 14 E ÉDITION et 48.2 DEMAND...
...F AUX BRANCHEM ENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS RELATIVES À LA PROTEC TION CONTRE LES DÉGÂ TS D ’EAU 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT...
...24. AMÉLIORATION ET ACQUI SITION D ’UNE TABLE DE PING -PONG EXTÉRIEURE - PARC NICHOL 25. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES ORMES À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É,...
...’IMMEUBLE – SECTION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 12. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE FRONTENAC À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS C OMME RUE DE JEU LIBR E 13....
...RO 402 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPL ICABLES À LA LOCATIO N RÉSIDENTIELLE À CO URT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 8. AVI...
...RE (S) ET AUX PÉNALITÉS 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT AJOUT D UN PONCEAU RUE PARK 13. CONTRAT - SERVICE ANIMALIER SPCA LANAUDIÈRE BASSES -LAURENTIDES EXERCICE...
...DES RES SOURCES DES SERVICES DE SÉCURITÉ INCENDIE – POSITION DE LA MUNICIPALITÉ 23. DANS M A RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE MAISONN EUVE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS C OMME RUE DE JEU LIB...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE , AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT......
...abelle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le s point s n° 27.1 – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – MESURES PARTICULIÈRES - VOLETS ACCÉLÉRA...
...l’achat d’un nouveau module pour inventaire au montant de 31 123 $, plus les taxes applicables, auquel s’ajoute des frais annuels récurrents ; CONSIDÉRANT les recommandations de la directrice du Service des finances....
...u à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point numéro 29 et l’ajout du point 50.1 – Affaires nouvelles - Demande de subvention – Programme d’infrastructures municipales d’e...
...applicables au secteur Centre -ville afin de modifier les limites des zones 1, 6 et 10, de procéder à l’ajout d’un critère applicable à l’ensemble des zones concernant les revêtements des bâtiments et de modifier certaines...
...nis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout des points en Affaires nouvelles 26.1 AUTORISATION DE SIGNA TURE – PRÊT DE LOCAL – CENTRE METCALFE - P...
...ÉRO 89 -2016 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 ET SON A MENDEMENT CONCERNANT LE STATIONNEMENT AFI N D ’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ET INFRACTIONS RELATIVE S AU STATIONNEMENT A U PARC DES CHUTES DORWIN EN SAISON HIVE RNALE...
...oit, de manière non limitative, une nouvelle construction, un agrandissement d’une construction existante, un ajout à une construction existante, une restauration, une réfection ou une rénovation d’une construction �H�...
...amendement concernant le Code d’éthique et de déontol ogie des employés de la Municipalité de Rawdon afin d’y ajouter des règles d’après -mandat 16. Adoption du Règlement numéro 118 -2018 -1 modifiant le Règlement numéro 118 -2018...
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