...rat – Fixation du pont de la passerelle – TDCR (RETIRÉ) 34. Octroi de contrat – Étude préparatoire – TDCR 35. Autorisation de signature – Service de crèmerie mobile – Sites touristiques – Saison estivale 2018 – Autorisation...
...ON PAR FIBRE OPTIQUE – CENTRE METCLAFE – 3597 RUE METCALFE ET SES LOTS LIMITROPHES 13. DÉPÔT D ’UNE DEMANDE D ’AUTORISATION AU MINISTÈRE DE L ’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES – LOT 4 994 194 14. DÉPÔT DU RAPPORT...
...ouvelles - Dérogation pour l’établissement d’un lieu d’élimination de neige temporaire et 28.2 Affaires nouvelles - Autorisation de signature – Entente d’utilisation temporaire du lot n° 4 994 690 - Lieu d’élimination de neige tempor...
...- OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 26. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2019 - OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 27. AUTORISATION D ’INSTALLATION D’UN BÂTIMENT ET D ’ÉQUIPEMENTS – COOPTEL – RÉSEAU DE DISTRIBUTION PAR FIB RE OPTIQUE – CAS...
...ein des postes budgétaires sous sa juridiction, sujet à l’obtention au préalable et , dans chaque cas, d’une autorisation écrite du directeur des finances en lui soumettant une demande à cette fin. Article 3.2 Tout respo...
...É) 12. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE COLLABORAT ION – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET D...
...DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 24 -99 -13 MODIFIANT LE RÈGLEMEN T RELATIF À L’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICAT D ’AUTORISATION NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LES DISPO SITIONS APPLICABLES AUX PLACES D ’AFFAIRES (LO...
...cation de l’emplacement du point de dosage de coagulant dans les étangs aérés SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. Autorisation à la firme GBI experts -conseil inc. - Demande de certificat d’autorisation - Déplacement du point...
...S AMENDEMENTS AFIN D ’INTERDIRE DANS CERTAINES ZONES LES RÉSIDENCES DE TOURISME ET DE REVOIR LES C RITÈRES D ’AUTORISATION APPLICABLES À LA LOCATION DE RÉSIDENCE DE TOURISME ET 32.2 – AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO...
...Feu Nul ne peut allumer ou maintenir allumé un feu dans un endroit public à moins d'avoir préalablement obtenu l’autorisation de la Municipalité. Article 1.7 Indécence Nul ne peut uriner ou déféquer dans un endroit public...
...rat – Fixation du pont de la passerelle – TDCR (RETIRÉ) 34. Octroi de contrat – Étude préparatoire – TDCR 35. Autorisation de signature – Service de crèmerie mobile – Sites touristiques – Saison estivale 2018 – Autorisation...
...RES NU MÉRO 152 -2022 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT ET AUTORISATION DE SIGN ATURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INSTALLATI ONS HIVERNALES...
...- 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET 5 302 569 19. AUTORISATION À LA FIR ME GBI SERVICES D ’INGÉNIERIE - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – PROLONGEMENT DES R...
...ivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE CONTRACTUELLE POUR LA GRATUITÉ À L ’ÉCOCENTRE – PROJET -PILOTE - SERVICES SANITAIRES ...
...AFIN DE MODIFI ER CERTAINS TARIFS A PPLICABLES 10. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEME NTS CONTRACTUELS 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE DÉBARCADÈRE – CAMP MARISTE 12....
...ET UN EMPRUNT DE 461 467 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. AUTORISATION À LA FIR ME ÉQUIPE LAURENCE INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATIO N – PROLONGEMENT DU RÉSEA...
...LES MU NICIPALITÉS DE RAWDON , SAINTE -JULIENNE ET LA MRC DE MONTCALM - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À LA PLAGE MU NICIPALE – SAISON ESTIVA LE 2019 – NICOLAS HACH...
...DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 35. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES MUNICIPAUX POU R L ’ANNÉE 2022 36. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’ÉCHANGE DE SERVICES – DESSERCOM INC . 37. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE...
...APPEL S – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – OMNIVIGIL SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. AUTORISATION DE MISE EN VEN TE –CAMIONNETTE FORD F-150 SUPERCAB (UNITÉ 04 -111 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS...
...ERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 17. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTION S ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE GARDE MUNICIPAL – CAMP MARISTE...
...nctionnaire désigné sont énonc és dans le Règlement sur les permis et certificats. Interventions assujetties L’autorisation d’exercer un usage conditionnel est assujettie aux dispositions du présent règlement. Une demande...
...CONDITIONNELS NU MÉRO 2021 -05 (M ODIFIÉ ) 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. AUTORISATION DE S IGNATURE – ENTENTE , TRANSACTION ET QUITT ANCE – AUGMENTATION DE LA CAPACITÉ DE TRAIT EMENT DE L...
...GRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRA VAUX DANS LE COUR...
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