...ation urba ine et régionale (Apur) inc. pour un montant de 41 620,95 $, taxes incluses. Aucune directive de changement de plus de dix pourc ent (10%) ne sera acceptée pour le projet. Dautoriser ladjoint à la direction général...
...ication urba ine et régionale (Apur) inc. pour un montant de 41 620,95 $, taxes incluses. Aucune directive de changement de plus de dix pourc ent (10%) ne sera acceptée pour le projet. Dautoriser ladjoint à la direction générale...
...ngagement de la Municipalité auprès du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDEL CC) de procéder à la réalisati on de ce s travaux (résolution 17 -596); CONSIDÉRANT...
...préalable, avoir obtenu un permis de loti ssement. 4.12. Place d'affaires Nul ne peut procéder à un changement d'usage dans un établissement sans avoir obtenu un certificat d'autorisation à cet effet. Il en est de mêm...
...GEMENT – ROUTE 341, ENTRE LE PARC DES CASCADES ET LA RUE LEE 36. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIV ES DE CHANGEMENT – ENTRETIEN ET SOUTIEN DES APPLICATIONS 2021 – PG SOLUTIONS INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES E...
...’UNE STATION HYDROMÉT RIQUE – LOT N ° 4 994 550 – MINISTÈRE DE L ’ENVIRONNEMENT ET DE L A LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC) 29. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – CLUB DE GOLF DE RAWDON INC . – LOT 4...
...; CONSIDÉRANT une demande d’autorisation déposée au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) relativement à l’établissement temporaire d’un lieu d’ élimination de neige sur le...
...ET D E L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS (MTMDET) – PONT P-05054 (BARRAGE DU LAC RAWDON ) 14. DIRECTIVE DE CHANGEMENT – JOBERT INC . – TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES – RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1IÈRE AVENUE ET CHEMIN KI...
...érosion des rives, navigation génératrice de vagues surdimensionnées, algues, puisards; le tout dans un contexte de changements climatiques. En ce sens, si vous possédez des photos démontrant l’érosion de la rive au fil des ans, me...
...tte réalisation est notamment rendue possible grâce à une subvention du ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs par le biais de la mesure Accroître l'accessibilité à la pratique de la pê...
...us mettrons sous peu en service une station de lavage d’embarcations nautiques afin de préserver la santé de nos lacs. Changements climatiques Par exemple, la Municipalité planifie la construction et le remplacement de nos infrastructures...
...énierie Les Services EXP inc. à solliciter auprès du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (M ELCC) l’autorisation pour des travaux de prolongement de l’égout pluvial sur la rue des Commi...
...d’ingénierie CLA Experts -conseils inc. à solliciter auprès du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) l’autorisation pour la réalisation de ces travaux , le tout en vertu de l’article 32 e...
...firme Équipe Laurence inc. à solliciter auprès du mini stère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (M ELCC) l’autorisation pour la réalisation d es travaux de prolongement du réseau d’égout san...
...té le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu de modifier certains pouvoirs de délégation;...
...chaque année. Il est donc important d’aviser le Service des travaux publics, division de l’hygiène du milieu, lors d'un changement (déménagement, vente de propriété, changement de personne responsable, etc.), par un courriel à compteurs@rawdon....
...ment; 4°Quand la destination d’un bâtiment est changée, à toutes les parties du bâtiment affecté es par ce changement. 1.1.4. ABROGATION DE RÈGLEM ENTS ET RÈGLEMENTS I NCOMPATIBLES Le présent règlement abroge et remp...
...BLE RÉGIONALE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 29. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT – TRAVAUX DE PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT SUR LA 4E AVENUE – MAIN D ’ŒUVRE ET MACHINERIE – EXCAVATION CARROL...
...pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu de modifier certains pouvoirs de délégation;...
...té le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu de modifier certains pouvoirs de délégation;...
...banisme et de l'environnement Étape 3 Valider auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) si une autorisation ou une déclaration est requise. Étape 4 Une caractérisation...
...seront réalisées auprès des citoyens. Ce projet est financé par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) dans le cadre du programme de soutien régional aux enjeux de l’ea...
...offre de transport collectif sur notre territoire de manière à respecter la capacité de payer des municipalités locales. Des changements sont à prévoir, notamment en ce qui concerne les tarifs et les horaires. », mentionne Mme Isabelle Perreault, pré...
...ur l’actuel président du caucus des municipalités locales, M. Joé Deslauriers, l’année 2023 s’annonce pleine de défis. « Les changements climatiques et la lutte aux espèces exotiques envahissantes figurent parmi les dossiers qui retiendront notre att...
...thousiasme et l'implication du Conseil et de tous les employés ont définitivement permis à la MRC d'entrer dans cette ère de changement tout en gardant le cap sur ses différents mandats, tant au niveau économique, social, culturel qu’environnemental....