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...es tuyaux doivent être recouverts, en présence du responsable de l’application du présent règlement , d’une couch e d’une épaisseur d’au moins 150 millimètres de pierre concassée ou de gravier ayant une granulométr...
...S RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 57. CERTIFICAT DE PAIEM ENT NUMÉRO 8 - ACCEPTATION DÉFINITIV E (2E COUCHE ) - TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVA GE SUR LES RUES QUEEN ET FOREST -HILL – SINTRA INC . 58. CERTIFICAT DE P...
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...COM INC . 37. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈRE VISA NT À PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2023 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 38. RECONDUCTION DU PROGR AMME D ’AIDE FINANCIÈ...
...ent, on entend par « produits d’hygiène féminine réutilisables » : produits d’hygiène pour femmes , tel que les couches et les sous -vêtements de protection absorbants lavables ainsi que les produits d’hygiène féminine tels que les cou...
...ollective Les habitations collectives composées majoritairement de chambres ou de logements d’une chambre à coucher et dont un minimum de 10% de l’espace est destiné à l’usage exclusif des résidents (aire de repos, aire de ré...
...AVENUE ENTRE LES RUES ALBERT ET ST-JEAN BAPTISTE – PAVAGE JD INC . 37. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – 2E COUCHE DE PAVAGE – TRAVAUX DE FONDATION ET DE PAVAGE – RUES QUEEN ET FOREST HILL – SINTRA INC . 38. CERTI...
...de la Municipalité de Rawdon. Voici les produits d’hygiène féminine réutilisables acceptés : Couches et sous-vêtements de protection absorbants lavables Coupes menstruelles Programme d’aide f...
...Le remblai du ponceau doit être fait en MG -20 et/ou MG -112, sur une largeur de 600 mm de chaque côté et compacté par couche de 150 mm. Le MG -20 et/ou MG -112 doit être densifié à 90 % de la masse volumique maximale. Le présent rè...