...dans le temps et permettre une diversité de points de vue ; Assister le personnel dans la sélection et l’élagage des documents, afin de répondre aux principes directeurs de la bibliothèque et des usagers qu’elle dessert ; Permettre d...
...s’est réuni le 26 avril 2022 afin d’analyser les offres reçues selon les cinq (5) critères prévues dans les documents d’appel d’offres; CONSIDÉRANT QUE le comité de sélection a attribué le plus haut pointage final...
...ements Renouvellement et responsabilité Les prêts sont renouvelables 2 fois à la bibliothèque avec les documents, par Internet avec votre NIP ou par téléphone. Les documents réservés ou en retard ne peuvent être r...
...t octroyé es aux term es de la présente ré solution; CONSIDÉRANT QUE conformément aux dispositions prévues aux documents d’appel d’offres, lesquel s font foi de contrat entre les parties, les élém ents prévus au bordere...
...es verts et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tous les documents requis par la présente résolution. Le certificat de crédit (entente) numéro 1932 est émis pour autoris...
...lle sur les ELEOLRWKqTXHVSXEOLTXHVDLQVLTXHO¶REOLJDWLRQGHSURGXLUHXQUDSSRUWILQDQFLHU CONSIDÉRANT QUE ces documents doivent être signés par l’autorité compétente de la Municip alité et/ou par la personne responsable de la...
...asphaltage des phases 1 et 2, incluant la rue A, doit être complété au plus -tard le 15 jui n 2019; CONSIDÉRANT QUE les documents et plans préparés par l’ingénieur mandaté et requis à l’acceptation provisoire des phases 1 et 2, incluan...
...de mener à terme le mandat octroyé à la firme en 2020 , notamment pour la révision et réémission des documents en vue d’un deuxième appel d’offres ainsi que la révision du calendrier de projet; CONSIDÉRANT les...
...ments requis Le gardien d’un chien doit fournir, pour l’enregist rement de ce dernier, les renseignements et documents suivants : 1° son nom et ses coordonnées; 2° la race ou le type, le sexe, la couleur, l’année de naissance, l...
................................ ................................ ................................ ..................... 3 Documents annexés ................................ ................................ ................................ ..........
...le directeur géné ral et secrétaire -trésorier afin d’engager les professionnels nécessaires à la production des documents requis à l’établissement des servitudes , les frais étant à la charge de la Mu nicipalité, l e choix des...
...présenter une demande de subvention : Remplir le formulaire disponible plus bas. Fournir les documents suivants : L’originale de la facture du commerçant comprenant une description des items, le nom de l’e...
...suivante, le cas échéant. Présentation de la demande Remplir le formulaire; Fournir les documents suivants : Originale de la facture d’achat comprenant une description des items, le nom de l’...
...élite ou excellence Remplir le formulaire de dépôt de candidature en bonne et due forme et fournir les documents requis Déposer sa candidature dans les délais prescrits Présentation de la demande...
...uisement des fonds. Présentation de la demande Remplir le formulaire; Fournir les documents suivants : Original de la facture d’achat comprenant une description de l’item, le nom de l’e...
...programme l’année suivante, le cas échéant. Présentation de la demande Remplir le formulaire; Fournir les documents suivants : Facture d’acquisition, comprenant l’essence de l’arbre, le nom et les coordonnées du commerç...
Cette loi énonce deux principes généraux Les documents détenus par un organisme public sont accessibles à toute personne qui en fait la demande Les renseignements personnels détenus par les organismes publics sont confidentiels...
...t fixés à 30 jours de la date de réception de la demande complétée en bonne et due forme et accompagnée de tous les plans et documents exigés. Tous plans ou documents autres qui sont nécessaires à l’étude d’une demande de permis peuvent être exigés....
...asphaltage des phases 1 et 2, incluant la rue A, doit être complété au plus -tard le 15 juin 2019; CONSIDÉRANT QUE les documents et plans préparés par l’ingénieur mandaté et requis à l’acceptation provisoire des phases 1 et 2, incluan...
...lle sur les bibliothèques publiques ainsi que lobligation de p roduire un rapport financier; CONSIDÉRANT QUE ces documents doivent être signés p ar lautorité compétente de la Municipalité et/ou par la personne responsable de l a...
...énéral et secrétaire - trésorier à compléter et à signer, pour et au nom de la Municipalité, l’ensemble des documents relatif à l’enquête sur les d épenses des municipalités au titre de la culture pour l’a nnée 2020 . 31. D...
...sidérés comme des informations privilégiées et des renseignements qui ne sont pas de nature publique: les documents et les renseignements ne pouvant être divulgués ou dont la confidentialité doit être assur ée en...
...Sintra inc. et Concassage Carroll inc.; CONSIDÉRANT QU ’en conformité avec les dispositions spécifiées aux documents d’appel d’offres, la plus basse soumission conforme a été déposée par l’entreprise Concassage Carroll...
...finances et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer , pour et au nom de la Municipalité, tous les documents nécessaires aux fins de la finalisation du dossier de subvention auprès du ministère des Transports ainsi que to...