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...Sintra inc. et Concassage Carroll inc.; CONSIDÉRANT QU ’en conformité avec les dispositions spécifiées aux documents d’appel d’offres, la plus basse soumission conforme a été déposée par l’entreprise Concassage Carroll...
...a besoin en remplissant la ou les fiches techniques d’inscription requises que lui transmettra l’UMQ et en retournant ces documents à la date fixée. Que la Municipalité confie à l’UMQ la responsabilité de l’analyse des soumissions déposé...
...d’ouv erture . 4.2 Toute personne qui désire obtenir un permis d’accès saisonnier doit soumettre les documents suivants et acquitter les frais afférents : a) Une pièce d’identité (permis de conduire, carte d’assuran...
...lle sur les ELEOLRWKqTXHVSXEOLTXHVDLQVLTXHO¶REOLJDWLRQGHSURGXLUHXQUDSSRUWILQDQFLHU CONSIDÉRANT QUE ces documents doivent être signés par l’autorité compétente de la Municipalité et/ou par la personne responsable de la b...
...onnement, leur opération et leur entretien. Elle valide et vérifie les plans et devis, vérifie et prépare selon les cas, les documents d'appel d'offres, études préliminaires, estimations de coûts de projets en lien avec les projets d’infrastructures...
...va -t-il y avoir une suite pour le nouveau plan ? Est -ce que les membres du conseil et/ou des employés ont lu tous les documents? Je ne comprends pas pourquoi, à plusieurs endroits, on fait des allusions hors Rawdon, comme par exem...
...ture et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tous les documents requis par la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000 116 est émis pour autori...
...plus, il assure le bon déroulement des procédures de registre. Le Service du greffe assure la gestion de l’ensemble des documents administratifs et des archives de la Municipalité, en plus de voir au suivi juridique en matière de réclamation et...
...ontres d’information Suivant la séance de présentation et d’adoption du budget 2024 tenue le lundi 18 décembre, tous les documents explicatifs sont disponibles dans le site Internet de la Municipalité . Le rôle d’évaluation : un outil de p...
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
...tés Représenter l’ensemble de la population de la Municipalité; Présider les séances du conseil; Signer les documents au nom de la Municipalité; Veiller à ce que les règlements et les résolutions soient exécutés; S’assurer qu...
...RC Matawinie. Services offerts Le CABCM offre plusieurs programmes, conférences et ressources. Il publie plusieurs documents dont des bottins de ressources, une liste de numéros d’urgence, des publications sur les différents programmes, etc...
...ronnement 3647, rue Queen Rawdon (Québec) J0K 1S0 OU Par courriel à : urbanisme@rawdon.ca et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des i...
...écrit, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Responsable du développement durable et accompagnée des documents suivants : L’or iginal de la facture d’achat du commerçant comprenant une description des i...
Les citoyens de Rawdon ont le choix de faire leur propre compost à la maison ou de participer à la collecte municipale des matières organiques. Détails sur le compostage domestique Le compostage des matières organiques est un bon e......
L'ordre du jour est disponible quelques jours avant la séance. Documents des séances Questions? Veuillez joindre la Municipalité de Rawdon au 450 834-2596 .
...accueil de personnes sourdes ou malentendantes au bureau de l’ASL afin de : les aider à comprendre et à remplir des documents écrits (formulaires gouvernementaux, avis, factures, etc.) les accompagner dans la location ou l’achat d’aides...
...UWXUH G¶XQH RX GH plusieurs nouvelles rues, doit en faire la demande à la Municipalité en fournissant les documents ci -après mentionnés: a) La demande en annexe «A» du présent règlement dûment remplie et signée par le...
...-2 Article 3.4 La délégation de pouvoir prévue au présent règlement est assujettie aux dispositions prévues aux documents suivants : - Les règles d’attribution des contrats prévues au Code municipal ou au Règlement sur la gestion c...
...ion relative à la salubrité ou à la sécurité des lieux . Le fonctionnaire désigné peut exiger tous les plans ou documents autres que ceux mentionnés au présent règlement, qui lui sont nécessaires à l'étude d'une demande de permis....
...u 3597, rue Metcalfe à Rawdon. Des séances extraordinaires du conseil municipal peuvent s’ajouter en cours d’année. Les documents téléchargeables associés à chaque séance du conseil municipal de l’année en cours sont disponibles ci-bas. Pour con...
Plus de 50 000 documents Tous les membres de la famille trouveront leur intérêt parmi l'abondante collection de la bibliothèque Alice-Quintal. Vous y trouverez une grande collection de : Livres en français et en anglais Livres audi...
...En cas de doute, l ’employé doit s’adresser au responsable de l’application de la Loi d’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels pour s’assurer du caractère p...