...ir un « Anti-Inflation Benefit fron CRA » (montant à recevoir pour contrer l’inflation et provenant de l’Agence de revenu du Canada). Le message texte contenait aussi des informations personnelles sur la personne comme son nom, sa date de naissance,...
...INC . 19. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE 2 TABLETTES – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT – CDW CANADA CORP . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 20. ÉLECTION MUNICIPALE 2021 – NOMINATION DU SECRÉTA IRE D ’ÉLECTIO...
...finances 41. Embauche - Service des permis et des inspections 42. Activités de la Fête nationale 43. Fête du Canada 44. Invitation et demande de soutien financier « Serveu r dun soir » - Soirée reconnaissance de lAction Bénév...
...’assurance maladie, passeport, etc.); ET b) Le permis d ’embarcation de plaisance émis par Transports Canada au même nom que sur la pièce d’ identité ; ET c) L’un ou l’autre des documents suivants, selon s...
..... 8 CHAPITRE 3 DISPOSITIONS RÉGISSANT LA CONSTRUCTION .... 8 SECTION 3.1 CODE NATIONAL DU BÂTIMENT DU CANADA (CNBC) ................. 8 3.1.1. INCOMPATIBILITÉ DES NORMES ................................ ..................
...nances 41. Embauche - Service des permis et des inspections 42. Activités de la Fête nationale 43. Fête du Canada 44. Invitation et demande de soutien financier « Serveu r dun soir » - Soirée reconnaissance de lAction Bén...
...PPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATURELS – 100 740 CANADA INC . – RUE DES COMMISSAIRES ET 6E AVENUE – LOT 4 994 067 – MATRICULE N ° 8800 -23 -1674 5. OFFRE D ’ACHA...
...e de voirie sur les voies publiques dont la gestion ne relève pas du gouvernement du Québec ou de celui du Canada ni de l’un de leurs ministères ou organismes , et qu’elle peut adopter des règlements pour régir tout u...
...UR CANTON ) – ABRI ATTACHÉ AU GARAG E 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 RESTAURANT MCDONALD CANADA LTÉE – 3181, 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 762 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (...
...ien et l’entretien des systèmes de rétention et d’infiltration des eaux pluviales – Rue des Bois -Francs – 108 980 Canada inc. Conformément aux dispositions d’un protocole d’entente signé le 2 juillet 2019 entre la Municipalité et...
...ionnel dans le réseau d’égout; 2° « Code national de la plomberie » : « Code national de la plomberie – Canada 2015 » et le « National Plumbing Code of Canada 2015 », publiés par la Commission canadienne des...
...1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATIONS 6.4 MUNICIPALITÉ DE RAWDON / POSTES CANADA – 11 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 300 946 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93...
...’animation gratuite, le spectacle country francophone de Francis Degrandpré et des feux d’artifice. Fête du Canada – 1er juillet C’est aussi à la plage municipale que sera célébrée la Fête du Canada, de 16 h à 22 h, avec la perf...
...lofest du 11 juin, le retour du marché public La Récolte, les festivités de la fête nationale et de la fête du Canada, et bien sûr, l’ouverture de nos attraits récréotouristiques prévue en mai et juin, je pense que l...
...ne 2 au PIIA (secteur Centre-Ville) Règlement numéro 508-93 Construct ion dun bâtiment principal 6.4 115924 Canada Inc. Lots projetés 1A & 2A 3501 & 3507, rue Rosemary Lot 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest)...
...DE PANNE AUX « ARRÊT » - RUE KAISER 42. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROGRAMME « FONDS DISPONIBLES POU R LE CANADA EN FÊTE » - MINISTÈRE DU PATRIMOI NE CANADIEN 43. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’ASSISTANCE...
...MME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 27. PROGRAMME JEUNESSE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 28. EMPLOI...
...2018-12-31 87955 collecte et transport des matières résiduelles 143 648.12 $ 1 729 105.15 $ Compass Mineral Canada Corp. 2018-10-17 322765 sel à déglaçage 29 153.24 $ 2018-11-22 347065 sel à déglaçage 23 114.33 $...
...tère des Affaires municipales et de l’Occupation de te rritoire - Autorisation de signature – Accord de subvention – Le Canada en fête 28. Demande de Traverse piétonnière – 1re Avenue, à l’intersection de la rue Albert - Ministère de...
...$ 2019-06-20 62500 essais pilote pré-filtration 3 679.20 $ 26 688.00 $ Chemtrade Chemicals Canada Ltd 2019-05-23 92647689 alun 5 272.90 $ 2019-07-03 92677741 alun 6 411.97 $ 2019-08-26 92719...
...CONSTRUCTION D UN BÂTIMENT PRINCIPAL ET D UN GARAGE DÉTACHÉ 2E PRÉSENTATION 2020-11-20 13:46 6.8 108980 CANADA INC RUE DES BOIS -FRANCS LOT NUMÉRO 5 300 928 RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLES DE 4 LOG...
...EMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 9. RENOUVELLEMENT - CONVENTION D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ – TRANE CANADA ULC 10. RENOUVELLEMENT – RÉPARTITION DES APPEL S – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – OMNIVIGIL SOLU...
...d'une aide financière majeure de 2,3 M$ pour notre nouvelle bibliothèque grâce au soutien des gouvernements du Québec et du Canada. Mai 2023 Finalisation de l'élagage de plus de 8 208 livres. L'élagage désigne l'action de mettre de côté de...
...ULATION DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . 10. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITU RE ET INSTALLATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN AVEC O...
...17. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18. DÉPÔT DU RAPPORT ANNU EL 2020 – APPLICATION DU RÈGLEM ENT...