...L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 11. MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE D ’UN EMPLOYÉ MUNICIPAL (DOSSIER N ° 50-0321) 12. DÉPART À LA RETRAITE – MONSIEUR GHISLAIN GERVAIS – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 13...
...présent s : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00824, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme....
...nt lequel pl an a été préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, sous ses minutes 4501 et portant le numéro de dossier 1339/239 -2 pour M. Robert Mariani; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3)...
...présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -00 624 , conformément aux recommandations et aux conditions du co mité consultatif d’urbanis...
...rné 30,50 $ Exonération de taxes Frais de recherche, frais postaux, et autres frais reliés à la préparation de dossiers pour mise en vente pour non -paiement de l’impôt foncier Coûts réels auxquels s’ajoute le taux horai...
...présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00023, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme....
...présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -01163 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme...
...présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -00693 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité con sultatif d’urbanism...
...EMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE PRÉFI LTRATION USINE ST-PATRICK – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA – DOSSIER N ° 401 -111 -21 -008 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. D...
...PROTOCOLE D’ENTENTE DANS LE CADR E DU VOLET 1.4 DU PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES QUÉBEC -MUN ICIPALITÉS (PIQM DOSSIER N° 550111) 12. QUITTANCE – ANCIEN LOT 5 354 139 REGROUPÉ AU LOT 6 070 979 – RUE KOCH – MATRIC...
...présent s : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020-00391, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme....
...IONS 23. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET DE CONSTRUCTION - MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE ZONAGE 2021 -02 - DOSSIER 704 -110 -22 -001 24. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET DE CONSTRUCTIO N - MAISON DES GÉNÉRATION S - DOSSIER...
...e 7 et 19 heures, pénétrer sur un terrain ou dans un édifice afin de consulter des li vres, registres et dossiers ou dexaminer les lieux pour constater le respect du présent règlement. Toute personne qui a la garde, la...
...tion. D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2021 -01129 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanism...
...À FAVORISE R LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -21 -009 33. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ADDENDA NO 2 - ENTENTE POUR LA FOURN ITURE D ’UN SERVI...
...SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 18. FIN D ’EMPLOI – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) 19. MAUVAISES CRÉANCES 20. DÉPASSEMENT DES COÛTS – CHARGEMENT ET TRA NSPORT DE PIERRE DY...
...ésents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -01214, conditionnellement au retrait du surplomb de l’exc édent de la toiture (0,22 mètre ) sur la p...
...présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00070 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité con sultatif d’urbanism...
...ANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSONNES PAR LA MISE E N PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105-140-20-001 17. ÉVALUATION COMPORTEMENTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105-140-20-002 18. NOMINATION...
...résidence située au 3293 -3295, 15 e Avenue, décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -00199, le tout conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urb...
...ésidence située au 3293 -3295, 15 e Avenue, décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -00199, le tout conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’ur...
...ésent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00023, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme....
...est justement à colliger vos réponses et commentaires. Soyez assurés que les membres du comité responsable de ce dossier ont à cœur de déposer un projet à votre image et pour le meilleur du développement de notre rue...
...inie. « Cette année, le développement durable et l’environnement occupent une place importante au cœur des dossiers de développement économique, social et culturel notamment, la pénurie de main-d’œuvre, la crise du logement et la ré...
...6. MANDAT DE SERVICES PR OFESSIONNELS – USAGES NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO 4 994 138 – MATRICULE 8800 -55 -8361 – DOSSIER 106 -105 -21 -031 - BÉLANGER SAUVÉ SUJETS D’ADMINISTRATI ON GÉNÉRALE 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE –...