...glement numéro 09 -2004 relatif aux indemnités payables aux membres du conseil municipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommages -intérêts PREMIÈRE PÉRI ODE DE QUESTIONS 14. Premiè...
...’HYGIÈNE DU MILIEU - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 29. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL - DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 30. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 31...
...’UNE ÉTUDIANTE – BIBLIOTHÈQUE ALICE -Q UINTAL – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE CONSIDÉRANT le départ d’un employé (poste d’étudian t) à la Bibliothèque Alice-Quintal; CONSIDÉRANT le besoin de combler ce poste; CONSIDÉRANT...
...gager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonctionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de...
...gager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonctionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de...
...selon l e calcul établi à l a Politique sur les f rais de déplacement et le remboursement des dépenses élus et employés municipaux en vigueur. BIBLIOTHÈQUE Inscription Résidents Gratuit Non -résidents...
...012 -2 modifiant le Règlement 73 -2012 et son amendement concernant le Code d’éthique et de déontologie des employés de la 0XQLFLSDOLWpGH5DZGRQDILQG¶\DMRXWHUGHVUqJOHV G¶DSUqV -mandat PROJETS DE RÈGLEMENTS 16. Prése...
En effet, l'enthousiasme et l'implication du Conseil et de tous les employés ont définitivement permis à la MRC d'entrer dans cette ère de changement tout en gardant le cap sur ses différents mandats, tant au niveau économique, social, culturel qu’e...
...la seule respo nsable et à dégager le Canada et le Québec de même que leurs ministres, hauts fonctionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de to...
...45. EMBAUCHE D ’UN POMPIER À TEMPS P ARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 46. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉ À TEMPS PARTI EL , AUXILIAIRE OU REMPLA ÇANT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS...
...mmunautaires, etc. La démarche a sollicité la participation de toutes les parties prenantes, que ce soit les citoyens, élus, employés ou autres intervenants du milieu. C’est ainsi qu’un comité stratégique a été mis sur pied pour coordonner la mi...
...rticle 5 Pouvoirs 5.1 Inspection Tout responsable de l’application du présent règlement ainsi que tout employé du Service de la sécurité incendie de la Municipalité de Rawdon est autorisé à visiter , inspecter...
...ANT QU’en janvier 2015, le conseil municipal a mis en place un programme d’appréciation des contributions des employés cadres de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE le directeur général et greffier -trésorier a procédé à l’évaluat...
...fait pour un conducteur d e faire fonctionner son véhicule sans un silencieux conforme au code de sécurité routière ou en employant son klaxon sans raison ou en utilisant son appareil radio ou reproducteur de sons de façon à troubler...
...riode de probation de douze (12) mois, tel que prévu à la convention collective en vigueur. À cet effet, l es employ és seront évalué s en fonction de l'atteinte des objectifs ou attentes qui l eur seront communiqués au début...
...de l’urbanisme et de l’environn ement dans un poste auxiliaire à temps complet; CONSIDÉRANT QUE la prestation de cet employé au cours des dernières semaines confirme le potentiel nécessaire pour combler le poste régulier à temps complet...
...riode de probation de douze (12) mois, tel que prévu à la convention collective en vigueur. À cet effet, l es employ és seront évalué s en fonction de l'atteinte des objectifs ou attentes qui l eur seront communiqués au début...
...ÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser et de mandater l’entreprise Neptune Security Services inc., ainsi que ses employés et mandatair es afin d’appliquer certains règlements municipaux , le tout aux fins de leur mandat de surv...
...jetti à une période de probation de douze (12) mois, tel que pr évu à la convention collective en vigueur. À cet effet, lemployé sera évalué en fonction de l'attei nte des objectifs ou attentes qui lui seront communiqués au début d...
...6. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLE S D E RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT 7. MISE À NIVEAUX DE CER TAINS CONTRATS DE TR AVAIL D ’EMPLOYÉS -CADRES 8. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇANTE / AUXILIAIRE 9. EMBAUCHE D ’UNE...
...le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, les contrats de travail de ces employés ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolut ion. 16. Nomination d’un lieuten...
...eant le Règlement numéro 09 -2004 relatif aux indemnités payables aux membres du conseil municipal, aux fonctionnaires et employés municipaux, en cas de préjudice matériels ou de dommages -intérêts 14. Avis de motion – Règlement numéro 372 -...
...OUEST 19. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇANT / AUXILIAIRE 20. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL , AUXILIAIRES OU REMPL AÇANTS – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE – DIVISION PARCS ET ESP...
...OUEST 19. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇANT / AUXILIAIRE 20. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL , AUXILIAIRES OU REMPL AÇANTS – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CULTURE – DIVISION PARCS ET ESP A...
...ES – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 23. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL OU AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS - SERVICE DES LOISIRS E T DE LA C...