...ou dans une cannette, dans les lieux pub lics suivants, entre 11 h et l’heure de la fermeture , du 10 juin au 31 octobre 2021 : - Parc de la Roseraie - Parc des chutes Dorwin - Place publique Rawdon (En face du 3647, r...
...se tien nen t exceptionnellement le troisi ème (3e) mercre di de ce s mois. Pour les mois de février, avril et octobre, des séances ordinaires du conseil se tiendront également le quatrième (4e) mercre di de ces mois à 17 h. Le...
...ribués la Municipalité et apparaissant au certificat de paiement numéro 2 préparé par GBI experts -conseils en date du 15 octobre 2021 est de 24 240,34 $, plus les taxes applicables et que la portion des frais d’ingénierie attribuables à la...
...nant l’ancien lot 5 354 139 lors de la séance du conseil du 20 janvier 2015 et qu’une vente est intervenue en date du 22 octobre 2015, sous le numéro 21 916 016, le tout sous condition résolutoire que l’immeuble vendu soit l’assi...
...révus au cours de l’année 2021 sur le pont P -05054 et sur le barrage du Lac Rawdon; CONSIDÉRANT la signature en octobre 2018, d’une e ntente de collaboration entre le Gouvernement du Québec (représenté par le ministre de...
...plan a été préparé p ar Danny Houle, arpenteur -géomètre (Labre & associés arpenteurs -géomètres inc. ), en date du 8 octobre 2019, minute 34 751 , dossier n o 090630; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur troi...
...conseil du 15 août 2022 et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance du 11 octobre 2022 ; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’artic le 445 du Code municipal ont été resp...
...entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de modification : [7 octobre 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT CONSIDÉRANT QUE l’article 79...
...L CONSIDÉRANT que la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail a été sanctionnée le 6 octobre 2021; CONSIDÉRANT qu’il y a lieu d’apporte r certaines modifications à la Politique portant sur le ha...
...eshore Drive, à l’intersection de la rue des Cardinaux, et ce, dans les deux directions, entre le 1 er mai et le 31 octobre de chaque année, le tout afin de rendre cette intersection plus sécuritaire; CONSIDÉRANT l’analyse et...
...ique ou dans une cannette, dans les lieux publics suivants, entre 11h et l’heure de fermeture, du 10 juin au 31 octobre : - Parc de la Roseraie - Parc des chutes Dorwin - Place publique Rawdon (En face du 3647, rue Qu...
...résumé : 2 juin 2021 Période de consultation écrite du : 2 au 22 juin 2021 Règlement adopté le : 6 octobre 2021 Résolution no. : 21 -401 Transmission à la MRC et avis : 7 octobre 2021 Certificat de confor...
...Location s cène mobile (tarification journalière) - montage et démontage inclus - du 1 er mai au 31 octobre seulement Organisme s à but non lucratif locaux et établissement s d’enseignement 350 $...
...essources naturel les concernant le lot n° 4 994 194, lequel acte est assorti dune clause restrictive, valide jusqu au 15 octobre 2020; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite obtenir le retrait de cette clause restrictive, et c...
...stallés : • Intersection des rues Lakeshore Drive et des Cardinaux dans les 2 directions, entre le 1 er mai et le 31 octobre de chaque année • Intersection de la route 337 et du chemin du Lac-aux-Sources • Intersection du chemin Vi...
...Alice -Quintal); CONSIDÉRANT QUE les mises à pied sont effectives pour la période comprise entre le 25 avril et le 31 octobre 2020, sous réserve de l’évolution de la pandémie. 20 -148 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le...
...tre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de création : 7 octobre 2015 RÈGLEMENT NUMÉRO 62 -2010 ÉTABLISSANT UNE POLI TIQUE DE DÉVE LOPPEMENT ET DE FINA NCEMENT...
...L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un process us d’appel d’offres public le 16 octobre 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et les servi...
...autrement aliéné sans l’autorisation préalable du Ministre; CONSIDÉRANT QUE cette clause deviendra inopérante l e 15 octobre 2020; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite obtenir l’ autorisation nécessaire à la vente du lot n...
...èglement a dûment été donné en date du 9 septembre 2014 ; CONSIDÉRANT l’adoption du projet de règlement le 14 octobre 2014; CONSIDÉRANT l’asse mblée de consultation tenue le 10 novembre 2014; CONSIDÉRANT QU’ une di...
...possibilité de prolongation en cas de besoin. 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN CONSIDÉRANT QUE le dimanche 31 octobre prochain, le Service des loisirs et de la culture désire procéder à la fermeture de la rue Queen, entre la 4 e et...
...possibilité de prolongation en cas de besoin. 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN CONSIDÉRANT QUE le dimanche 31 octobre prochain, le Service des loisirs et de la culture désire procéder à la fermeture de la rue Queen, entre la 4 e et...
...OPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DES SÉANCES O RDINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 14 OCTOBRE 2020 À 19 H30 ET LE 28 OCTOBRE 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBA...
...3 15 août 2023 21 août 2023 5 septembre 2023 11 septembre 2023 3 octobre 2023 10 octobre 2023 7 novembre 2023 13 novembre 2023 5 décembre 2023...
...mai 2024 à 17 h 10 juin 2024 à 19 h 8 juillet 2024 à 19 h 19 août 2024 à 19 h 9 septembre 2024 à 19 h 15 octobre 2024 à 19 h 28 octobre 2024 à 17 h 12 novembre 2024 à 19 h 9 décembre 2024 à 19 h