...is Stéphanie Labelle Raynald Michaud 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du gr...
...anne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 MARS 2021 À 19 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers...
...ald Breault Stéphanie Labelle Kimberly St Denis 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjoi...
...CONSÉQUENCE , le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit : ARTICLE 1 Le pré ambule fait partie intégrante du présent règlement. CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATI...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JUIN 2021 À 1 9 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco...
...Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du gre...
...nts annexés ................................ ................................ ............................. 3 Adoption partie par partie ................................ ................................ ..................... 4 Section 1.2...
...nald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjoi...
...nald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjoi...
...Madame la conseillère, Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjoi...
...ault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjoi...
...r Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du gr...
...lbault Marc o Bellefeuille 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est présidée et ouverte par Monsieur le maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et s...
...eault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service...
...onformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les participants et le résult...
...de Rawdon décrète ce qui suit : Section 1 Articl e 1.1 Le préambule du présent règlement en fait partie intégrante. Article 1.2 Définitions Aux fins de ce règlement, les expressions et mots suivants signifi...
...e Raymond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière a...
...) Josianne Girard Marco Bellefeuille 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière ad...
...Article 1 Définiti on s À moins que le contexte n’indique un sens différent dans le présent règlement, ont entend par: a) «Promoteur »: Toute personne physique ou morale faisant une demande de prolongement ou d’ouvertur...
...Stéphanie Labelle Marco Bellefeuille 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjo...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 12 MAI 2021 À 1 9 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco...
...le conseiller, Renald Breault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjo...
...ent, Monsieur le maire Bruno Guilbault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétai...
...lle Josianne Girard Marco Bellefeuille 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service...