...13,95 A 11,75 A S Pierre – 0"-2 " MTQ – MG - 56 14,77 A 11,25 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I ( sable -terre -gravier ) est aj...
...Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d’Hydro -Québec (PMVI) et d’acceptation du partage de la somme allouée dans le cadre du Programme 22. Départ à la retraite de Madame Lorraine Garceau 2018 -05-01 16:10 23....
...Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d’Hydro -Québec (PMVI) et d’acceptation du partage de la somme allouée dans le c adre du Programme 26. Modifications à la programmation de travaux – TECQ 2014 -2018 – Program...
...: 1. Un terrain de jeux, tel que visé par le présent article, inclut les terrains de tennis, de badminton, de ballon -panier ou tout autre terrain similaire qui nécessite une surface autre que gazonnée ou naturelle et/ou une...
...SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATI ON À LA POLITIQUE PO RTANT SUR LE HARCÈLE MENT PSYCHOLOGIQUE E T SEXUEL 24. ALLOCATION DE TRANSIT ION – RÈGLEMENT 114 -2017 CONCERNANT LE TRAITE MENT DES ÉLUS MUNICIPAUX 25. DEMANDE...
... En effet, pour bénéficier de ces subventions, la TDCR doit sortir de ses coffres l’équivalent de 20 % des sommes allouées par le gouvernement, soit 67 500 $. Sans les dons des membres, des supporteurs et des citoyennes et citoyens de...