...d’accueillir des établissemen ts commerciaux de plus grande surface et qui peuvent gnrer certaines nuisances et limiter son parpillement K De faon gnrale, favoriser une complmentarit entre les fonctions commerciales implantes hors centrÉ Jville et...
...c, lorsqu’applicable; 2. Un plan d’implantation ou de localisation à l’échelle préparé et signé par un arpenteur -géo mètre ou un autre professionnel compétent en la matière démontrant la conformité de l’implantation...
...errain aux fins de parc, de terrain de jeux ou d’espace naturel sont à la charge du cédant ainsi que les frais d’arpentage. RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N O 2021 -03 DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX RUES ET AUX LOTS R...
...aynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Mo nsieur le maire Raymond Rougeau, les...
...ler , Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Raymond Rougeau Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Madame la mairesse supp...
...la plate -forme. Lorsque la plate -forme de la maison mobile est recouverte de gravier, il est recommandé l’éparpillement du gravier. SECTION 3. 8 DISPOSITIONS RELATIVES À LA SALUBRITÉ D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL OU D’UN L...
..., Raynald Michaud Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître...
...mbre 2016, le plan image concernant les partie des lots 25B, 26A, 26B et 27A du rang 06, préparé par Richard Breault, arpenteur, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3 498 de ses minutes et portant le numéro de dossier 1 292, pour et au nom d...
...NTE DE PARTENARIAT – POINT DE DÉPÔT OFFICIEL - ASSOCIATION POUR LE RECYCLAGE DES PRODUITS ÉLECTRONIQUES DU QUÉBEC (ARPE-Q UÉBEC ) 16. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LOI VISANT À FAVORISER LA...
...directrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe à demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v...
...directrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe à demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui s’imposent et à la description des lots relativement à cette v...
...o 14 -61 adoptée à la séance du conseil du 11 février 2014, du plan image préparé par Mme Mélanie Chaurette, arpenteuse -géomètre pour 9266 -4838 Québec inc.; CONSIDÉRANT l’approbation, par la résolution numéro 14 -62 adopté...
...tembre 2011, le plan image concern ant les parties du lot 17A-47 du rang 6, préparé par Claude Verschelden, arpenteur-géomètre, le 22 juin et le 16 août 2011, sous les numéros 11 070 et 11 046 de ses minutes, pour...
...bre 2016, le plan image concernant les partie des lots 25B, 26A, 26B et 27A du rang 06, préparé par Richard Breault, arpenteur, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3 498 de ses minutes et portant le numéro de dossier 1 292, pour et au nom de...
...4 995 349, propriété de la Municipalité de Rawdon, le tout tel que montré au plan préparé par Alain Dazé, arpenteur-géomètre, daté du 21 mars 2018, sous le n uméro 1 795 de ses minutes, dossier numéro 50 458; CON...
...aynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Stéphanie Labelle Kimberly St -Denis Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond...
...2014, du plan image déposé concernant le lot 18A -349 du rang 6, lequel plan a été préparé par M. Géra rd Grégoire, arpenteur -géomètre, sous le numéro 5 078 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2 190, modification...
...4 995 349, propriété de la Municipalité de Rawdon, le tout tel que montré au plan préparé par Alain Dazé, arpenteur-géomètre, daté du 21 mars 2018, sous le n uméro 1 795 de ses minutes, dossier numéro 50 458; CON...
...directrice du Service des finances e t secrétaire-trésorière adjointe à demander les services de professionnels, arpenteurs et notaires, pour procéder aux vérifications qui simposent et à la description des lots relativement à cette v...
..., Raynald Michaud Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier Afin de respecter les directives de la santé publique, les séances publiques du conseil se déroule...
...r , Raynald Michaud Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier Afin de respecter les directives de la santé publique, les séances publiques du conseil se déroulen...
...Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rouge...
...au 450 944-1610. Un instructeur certifié vous accompagnera lors de votre rendez-vous, et ce, gratuitement (offert par l’ARPH Lanaudière). Un accompagnateur est obligatoire lors de votre visite et l'équipement est fourni gratuitement par la Munic...