...RMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Kimberly St Denis...
...s les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Est absente, Madame la conseillère, Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décre...
...s les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le maire Bruno Guilbault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est o...
...eau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directr...
...UELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Lab...
...ipalité de Rawdon doit être d’au moins 6 et d’au plus 8 ; CONSIDÉRANT QUE le territoire de la municipalité est divisé e n 6 districts électoraux et qu’il y a lieu de redéfinir certains districts de manière à rencontrer...
...et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent : Monsieur le conseiller, Raymond Rougeau 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance es...
...L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON. CONSIDÉRANT QU’ un règlement de construction est en vigueur dans le secteur Canton et le secteur V illage de la municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la...
...RMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absente Madame la conseillère Marco Bellefeuille Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis...
...urs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Est absente, Madame la conseillère, Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séanc...
...pentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Se...
...les procédures établies par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. Documents annexés Le document suivant est annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante : 1. Listes des rues privées conf ormes Adoption...
...Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Josianne Girard...
...SENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent : Monsieur le conseiller Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis...
...ntégré; CONSIDÉRANT QUE tout immeuble résidentiel construi t après lentrée en vigueur du présent règlement est assujetti aux dispositions de celui-c i; CONSIDÉRANT QU à compter du 1 er janvier 2020, une tarification se...
...e Afin de respecter les directives de la santé publique, la séance ordinaire du conseil du 14 février 2022 s’est déroul ée à distance. Les séances seront publicisées dès que possible par tout moyen permettant au public de connai...
...on Aux fins de l’application du présent règlement : a) toute personne qui procède à l’enregistrement d’ un chien est présumée en être le gardien; b) le propriétaire, l’occupant, le locataire ou la personne responsable de...
...Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trés...
...LLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absente, Madame la conseillère, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Stéphanie Labe...
...5. Catégorie des terrains vagues desservis; 6. Catégorie des immeubles agricoles; 7. Catégorie des immeubles forestiers. Une unité d'évaluation peut appartenir à plusie urs catégories. La catégorie est indiquée au rôle...
... Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autorisés à y participer par tout moyen de communication. La séa...
...LATIF À L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE CONSIDÉRANT QU’ un règlement relatif à l’utilisatio n de l’eau potable est actuellement en vigueur dans la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit mettre à jour certaine...
...le conseiller, Stéphanie Labelle Raymond Rougeau 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directr...
...consultatif d'urbanisme ; ATTENDU QU ' un avis de motion a été donné le 14 mars 2002 ; EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ PAR M. BRUNO GUILBAULT APPUYÉ PAR MME ROBERTE SYLVESTRE QUE le règlement portant le numéro...
...ont autorisés à y participer par tout moyen de communic ation. 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directr...