...’ÉGOUT Article 7 – Dispositions générales s’appl iquant à tout branchement à l’égout 7.1 Tout propriétaire doit informer par écrit la Municipalité de toute transformation qui modifie la qualité ou la quantité prévue des eaux...
...aphies récentes de l’immeuble visé permettant la compréhension de l a demande de dérogation; 10. Toute autre information jugée nécessaire par le fonctionnaire désigné pour l’évaluation de la demande; Le fonctionnaire désigné peut...
...collections pour en identifie r les forces et les faiblesses ; Maintenir une c ollection à jour et attrayante ; Informer les employés et le public des critè res de sélection des docu ments ; Conserver des rayons aérés qui faciliten...
...ion des interventions projetées au milieu d’insertio n en fonction des critères du présent règlement; 12. Toute autre information jugée nécessaire pour l’évaluation de la demande dont une étude de marché et/ou une étude d’impact. Cont...
...aire Lors d’une demande d’installation d’un kiosque de vente temporaire, il est requis de soumettre les informations suivantes : - Un plan de localisation du kiosque projeté sur le terrain - Un croquis indiquant les...
...les jours de l’été, du 1 er juin au début du mois de septembre de 10 h à 18 h. Services offerts Accès à de l’information touristique (dépliants / vidéos) Toilettes accessibles Coin allaitement pour nourrir bébé en toute tranqu...
...redi de midi à 20 hPROCHAINE PARUTION : Novembre 2022Dépôt légal : BAnQ2022Parution le 21 septembre 2022AVIS IMPORTANT :Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlemen...
...4 191 partage ressources 2 015.04 $ 2020-11-10 197 entraide 3 422.33 $ 41 169.46 $ PARRO Info 2020-04-01 69883 licences bureau à distance 4 300.07 $ 2020-10-13 dépôt 30% nouveau serveur suite financièr...
...Joliette (Québec) J6E 4G1 Téléphone : 450 759-3322 Sans frais : 1 888 756-3322 Courriel : info@aphpssj.com Site Internet Mission Organisme à but non lucratif (OBNL) voué à la promotion et à l...
...ndredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Août 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 8 juin 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents rè...
...de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Décembre 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 16 novembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règle...
...scolarisés à la maison (AESM) Coordonnées Téléphone : 450 882-2123, poste 5026 Courriel : info@ecolemaisonlanaudiere.org Site Internet Mission Encourager la socialisation des enfants scolaris...
...vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Août 2023 Dépôt légal : BAnQ2023 Parution le 14 juin 2023 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règle...
...2022 Règlement readopté sans modification le : 11 juillet 2022 Résolution no. : 22 -291 Avis public informant d’un recours à la CMQ 13 juillet 2022 Transmission à la MRC et avis : 14 juillet 2022 Certi...
...s frais d’installation des compteurs d’eau et autres frais encourus sont à la charge des propriétaires. Voici certaines informations pertinentes concernant l’installation du compteur d’eau: Ordre d’installation: Vanne d’arrê...
...Adoption d’une résolution; Production et installation des enseignes; Le conseiller de district informe les résidents de la rue de la décision du conseil via une lettre ou autre forme de communication, en collaboration av...
...Téléphone : 450 882-1089 Sans frais : 1 888 882-1086 Télécopieur : 450 882-1084 Courriel général : info@ccbm.qc.ca Courriel Travailleuses de milieu : itmav@ccbm.qc.ca Site Internet...
...allation des ponceaux d’entrées charretières ou autre pour valider leur conformité Inspecter, analyser et tenir à jour l’information et le registre des infrastructures municipales Gérer et mettre à jour les divers dossiers sous sa responsabil...
...ier 2018 au 31 décembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant WSP Canada Inc. 2018-12-19 801898 informatisation des tournées eaux usées 33 572.70 $ 33 572.70 $
...EGISTRE – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 (MODIFIÉ ) 22. FORMATION D ’UN COMITÉ SUR L ’ACCÈS À L ’INFORMATION ET LA PR OTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSO NNELS - NOMINATIONS 23. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET...
Description des travaux : réfection du tablier de la structure P-05044 sur le chemin Laliberté au-dessus de la Rivière Blanche Maître-d'oeuvre : ministère des Transports du Québec (pour toute question ou commentaire, composez le 511)...
Formulaire de demande (PDF)
..., de déblais ou toute implantation est strictement interdite. Réaliser des constructions permanentes ou temporaires, des travaux, des ouvrages sans autorisation de la municipalité, à l’exception des éléments indiqués pour le littoral dans la rubr...