...gazon en plaques. L’arrosage d’une pelouse implantée à l’aide de gazo n en plaques est permis en tout temps pendant la journée de son installation. Les propriétaires qui arrosent une nouvelle pelouse , une nouvelle plantation d’arbres ou d’ar...
...u Québec (L.R.Q., c. C -25.1) . Si une infraction dure plus d‱un jour, l‱infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infract ions peuvent être impos...
...du Québec (L.R.Q., c. C -25.1). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent êtr e imposé...
...accès sont exigés L'autorisation d'accès est quotidienne et valide jusqu'à la fermeture du parc, la journée où elle est émise . Article 1.1 9 Environnement Il est interdit à toute personne présente...
...estivale seulement. * Tarifs Résident : Gratuit (sur présentation d'une preuve de résidence) ACCÈS À LA JOURNÉE 0 à 6 ans et vétérans : Gratuit 7 à 12 ans et 65 ans et plus : 4 $ (sur présentation d’une pièce d’identi...
...ive, les amendes sont doublées. Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées...
...tion de la rue Albert – Direction Nord 30. Persévérance scolaire – CREVALE 31. Proclamation de la première Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2022 32. Invitation - Soirée vins & fromages –...
...tes en date du 15 mars 2021 et que les analyses quant à la conformité des soumissions ont été effectuées la même journée; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité n’a obtenu que le 6 avri l 2021, l’information de la Régie du bâtim...
...ns six cents dollars (600 $). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées...
...sement des frais de sub sistance, d’hébergement, de déplacement et autres reliés à des colloques, forums, séminaires, journées d’étude et congrès est spécifiquement déléguée au directeur général et secrétaire - trésorier p our l’...
...cas d’une récidive . 11.2 Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées...
...s frais de poursuite sont en sus. Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent êtr...
...e pénale du Québec (L.R.Q., c. C -25.1). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être...
...du Québec (L.R.Q., c. C -25.1) . Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent êtr...
...du Québec (L.R.Q., c. C -25.1). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent êtr...
...Québec (L.R.Q., c. C -25.1). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent ê...
...analyse effectuée sur des échantillons composite s constitués de tous les échantillons ponctuels prélevés dans la journée. Toutes les analyses doivent être réalisées par un l aboratoire accrédité par le ministre du Dévelop...
...22 51. LÉGION ROYALE CANADI ENNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - CÉRÉMONIE DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR – LE 14 NOVEMBRE 2021 52. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N 20 -500 - INTERDICTIONS DE STAT IO...
...TION - SIGNALISATION TEMPORA IRE « CIRCULATION LOCALE SE ULEMENT » - RUE LAKESHORE DRIVE ET RU E WOODLAND 32. JOURNÉE INTERNATIONAL E CONTRE L ’HOMOPHOBIE ET LA TRA NSPHOBIE 33. SOUTIEN FINANCIER – PAROISSE MARIE -REINE -DU -MO...
...STÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMU NICATIONS 31. CRÉATION D ’UN COMITÉ MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 32. JOURNÉE DE SENSIBILIS ATION AU CANCER DE LA PROS TATE – 19 NOVEMBRE 33. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION 2021 – UNION DES...
...u Québec , L.R. Q., c. C -25.1 . Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposée...
...NTION 14. LÉGION ROYALE CANADIENNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - CÉRÉMONIE DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR LE 8 NOVEMBRE 2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER ACHAT DE MATÉRIEL SCOLAIRE POUR...
...NTION 14. LÉGION ROYALE CANADIENNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETURE DE RUE - CÉRÉMONIE DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR LE 8 NOVEMBRE 2020 15. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER ACHAT DE MATÉRIEL SCOLAIRE POUR...
...MBAUCHE D ’UN POMPIER EN GARDE INTERNE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – REMPLACEMENT D’UN CONGÉ SANS SOLDE 15. JOURNÉES DE LA PERSÉV ÉRANCE SCOLAIRE 2020 16. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-PATRICK – DIMAN CHE LE 15 MARS 2020...
...APÉES MATAWINIE 27. LÉGION ROYALE CANADIE NNE DE RAWDON - DEMANDE DE DONS ET DE FERMETU RE DE RUE - PARADE DE LA JOURNÉE DU SOUVENIR – LE 10 NOVEMBRE 2019 28. DEMANDE DE SOUTIEN - COMITÉ SOCIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON (C...