...les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbau...
...Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Ro...
...conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil...
...conseillère Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Renald Breault 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur...
..., Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Renald Breault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte...
...Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent : Monsieur le conseiller, Raymond Rougeau 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE...
...Messieurs les conseillers, Marco Bellef euille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno...
...ertificat d’occupation, le cas échéant. Les modalités et conditions de délivrance des permis et des certificats sont définies au Règlement sur les perm is et certificats. R È G L E M E N T S U R L E S U S A G E S C O N D I T I O N N...
...Alnus rugosa 7 5 Charme de Caroline Carpinus caroliniana 8 8 Érable de pennsylvanie Acer pensylvanicum 7 5 Saule discolor Salix discolor 6 3 Sorbier d'Amérique S...
...les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G...
...tre les dispositi ons du présen t règlement et les dispositions du règlement de zonage de la municipalité, ce dernier règlement aura préséance. Seuls les documents dûment signés et disponibles au Service du greffe ont u...
...les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. Ouverture de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Brun...
...POSITIONS INTERPRÉTATIVES ARTICLE 1.2.1 DÉFINITION S Dans le présent règlement, les mots et expressions définies ci -dessous, à moins que le contexte ne s’y oppose, signifient : CANALISATION (COMMUNÉMENT APPELÉ « FERMETURE...
...les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel qu’autorisé par l’arrêté 2020 -029 du 26 avril 2020 de la ministre de la Santé et de...
...Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Est absente, Madame la conseill ère Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilb...
...Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Est absente, Madame la conseill ère Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilb...
...ianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Raymond Rougeau 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance es...
...dames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel que décrété par le...
...Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rou...
...réglementation rend le contrevenant passible de l'amende prévue au Code de la sécurité routière. Le 22 septembre dernier s'est enfin terminée la révision quinquennale des règlements d'urbanisme (refonte des règlements). Le plan d'urbani...
...dames et Messieurs les conseillers, Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille 1. OUVERTURE DE LA SÉA...
...nd Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle (absente pour les points n° 1 à 5 inclusivement) Sont absent s, Madame la...
...conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil...
................................... ..... 21 Dispositions applicable aux aires de confinement (ravage) du cerf de Virginie ................................ ................................ ................................ ........................
...Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Josianne Girard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Raymond Rougeau 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur l...