...ATION DE SOCCER STARS – 2023 -2024 -2025 50. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉS EAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALI...
...mp de jour 57 860.00 $ 122 260.00 $ Excavation Carroll Inc. 2019-01-09 24790 Déneigement secteur 1 (S-8) - 2018-2019 13 485.12 $ 2019-01-09 secteur 5 déneigement 15 908.11 $ 2019-01-09 secteur 2 déneigement 12...
...LES LIMIT ES DE VITESSE SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUT...
...nie a adopté son Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR), lequel est e ntré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme prévoit que la Municipalité doit adopter...
...NUMÉRO 4 994 858 ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 ENSEIGNE 6.3 GROUPE B (2018) INC 3636, RUE QUEEN LOT NUMÉRO 4 994 162 ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉR...
...tenne de télécommunication doit être installée à même une tour, un bâtiment ou une structure existante avant le 16 janvier 2018. Elle peut également être installée sur une tour de télécommunication impla ntée conformément à l’article 9. 20 d...
...inie a adopté son Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR), lequel est e ntré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme prévoit que la Municipalité doit adopter tou...
...SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – ANNÉE 2018 ET 2019 – ADJUDICATION À LA MUNICIPALITÉ 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT (202...
...ES – LOT 4 994 194 14. DÉPÔT DU RAPPORT DU TRÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AUTORISÉS 2018 15. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE POUR DESSERTE - SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE - MUNICIPALITÉ...
...pour 2019 de l’Office d’habitation Matawinie, lesquels font état de sommes dues par la Municipalité pour les années 2018 et 2019; CONSIDÉRANT QUE ces sommes s’élèvent à 1 368 $ pour 2018 et 196 $ pour 2019, pour un total de 1 564 $;...
...eu en dat e du 5 juillet 2019 ; CON SIDÉRANT l’acceptation provisoire des travaux prononcés en date du 7 décembre 2018. 19 -324 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’...
...TRE LA CONS OMMA TION DE BOISSONS ALC OOLISÉES DANS CERTAI NS LIEUX PUBLICS 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 118 - 2018 ET SES AMENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ D...
...OUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 21. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D AIDE À LA VOIRIE LOCALE 2018-2021 - VOLET PROJETS PARTICULIERS D AMÉLIORATION (PPA) MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC 22. ADOPTION...
...IIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – PERGOLA AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 - 2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUT...
...a garde de poules sur l e territoire de la Municipalité Puisque le projet -pilote ado pté par le conseil municipal en 2018 concernant la garde de poules su r le territoire de la Municipalité avait un terme de deux (2) ans, le conseil mun...
...i modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec (LQ, 2018 chapitre 8) modifi ant l’article 966.2.1 du Code municipal du Québec (RLRQ, chapitre C -27.1 ), effectif à partir d...
Pour une saine et transparente gestion municipale Le Règlement 118-2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon prévoit des mesures visant à : favoriser le respect des lois applicables qui visent à lutter contre le tr...
...6 286 499 ET 6 286 500 CONSIDÉRANT la résolution numéro 18-307 adoptée à l a séance du conseil du 21 juin 2018, mandatant le maire et le directeur général et secré taire-trésorier à signer, pour et au nom de la Mu...
...NT QUE le Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) de la MRC de Matawinie est entré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède actuellement à l’élaboration de son plan d’urbanisme et de ses règle...
...DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 202 2 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écoc...
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...s - Municipalité de St -Charles -Borromée et en RETIRANT le point 3. Présentation Powerpoint sur le rapport financier 2018 . 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION POWERPOINT SUR...
...inie a adopté son Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR), lequel est entré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ c A -19.1) prévoit que la municipalit...
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