...: 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. ADOPTION DU BUDGET PO UR L ’ANNÉE 2019 4. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D ’IMMOBILISATIONS 2019 -2020 -2021 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE...
...GEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICES DE GESTI ON DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DE S MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC (UMQ)...
...ue des Bois -Francs – 108 980 Canada inc. Conformément aux dispositions d’un protocole d’entente signé le 2 juillet 2019 entre la Municipalité et l’entreprise 108 980 Canada inc., le conseil municipal a résolu d’autoriser le maire et...
...5 301 596 – Zone 7 au PIIA (Secteur Centre -ville) – Règlement numéro 508 -93 – Rénovation – 2e présentation 2019 -01-17 12:07 6.5 3833, rue Quee n, – Lot 5 301 541 – Zone 7 au PIIA (Secteur Centre -ville) – Règlement...
...esel - Période de deux (2) ans 24. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25....
...de l’ordre du jour 3. Adoption du budget pour l’année 2018 4. Adoption du programme triennal d’immobilisations 2018 -2019 -2020 5. Période de questions 6. Levée de la séance 3. Adoption du budget pour l’année 201 8 CONSIDÉRANT...
...djuger un contrat dachat regroupé du chlorure de sodium n écessaire aux activités de la Municipalité, pour la saison 2018-2019. Que pour permettre à lUMQ de préparer son document dappel doffres, la Municipalité sengage à lui fournir les...
...djuger un contrat dachat regroupé du chlorure de sodium n écessaire aux activités de la Municipalité, pour la saison 2018-2019. Que pour permettre à lUMQ de préparer son document dappel doffres, la Municipalité sengage à lui fournir les...
...enne des municipalités; CONSIDÉRANT lavis de renouvellement et les frais d adhésion reçus pour lannée 2018-2019 lesquels sélèvent à 2 591,62 $ plus les taxes appl icables. 18-41 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur...
...CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a émis diverses factures et amendes à la bibliothèque au cours des années 2019 et 2020, pour lesquelles les montants réclamés demeurent impayés, le tout po ur une somme totalisant 797, 7...
...JEUX LIBRES Rue Résolution Date 20 e Avenue 18 -343 21 juin 2018 Rue Lajeunesse 19 -215 15 mai 2019 Rue des Cardinaux 19 -216 15 mai 2019 Rue des Noyers 20 -251 8 juillet 2020 Rue Maisonneuve 20 -2...
...vé pour l’année 202 3 une somme de 85.60 $. Article 12.3 Tarification entretien été – Santa -Cruz – règlement 125 -2019 Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement à l’entretien estival de la rue Santa -Cruz, il e...
...1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus | 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus | 1er janvier 2018 au 31 dé...
...esel - Période de deux (2) ans 24. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25....
...UCTION DU QUAR TIER DU CITOYEN ET D ÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 559 379 $ CONSIDÉRANT QUE le 18 décembre 2019, le conseil a adopté le Règlement d’empru nt numéro 168 auto risant la réalisation des plans et devis ainsi...
...plan d’arpentage No AA -8806 -154 -10 -1005 (1C/1) préparé par François Danis, arpenteur -géomètre en date du 12 août 2019, le tout de la façon prévue aux termes de l’entente signée avec Ministère des transports du Québec en date du 11 juin 2...
...L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 DÉCEMBRE 2019 À 19 H ET DES SÉANCES EXT RAORDINAIRES DU CONS EIL TENUES LE 18 DÉCEMBRE 2019 À 19 H ET 19 H30 ET LE...
...1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. ADOPTION DU BUDGET POUR L ’ANNÉE 2019 4. ADOPTION DU PROGRAMME TRIENNAL D ’IMMOBILISATIONS 2019-2020-2021 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. LEVÉE DE LA...
...CHATS UMQ POUR LA FOURNITURE DE SEL DE DÉGLAÇAGE DES CHAUSS ÉES – SAISON 2021 -2022 CONSIDÉRANT QUE le 24 avril 2019, la Municipalité a mandaté l’UMQ pour une durée de quatre ans afin de procéder en son nom au processus d’appel d’off...
...UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – ENTRETIEN ET DÉNEIGEM ENT – SAISON HIVERNALE 2018 -2019 – SECTE UR 1 16. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D 'UNE NIVELEUSE AVEC O PÉRATEUR - SAISON HIVERNALE 2018 -2019...
...ÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL OU AUXILIAIRE – DIVISION DES PAR CS ET ESPACES VERTS 11...
...financier 2021 Présentation publique Rapport financier 2020 Présentation publique Rapport financier 2019 Présentation publique Rapport financier 2018 Présentation publique
...sentation budgétaire Budget municipal 2020 Budget détaillé Présentation budgétaire Budget municipal 2019 Budget détaillé Présentation budgétaire Budget municipal 2018 Budget détaillé Présentati...
...Rémunération des élus 2022 Rémunération des élus 2021 Rémunération des élus 2020 Rémunération des élus 2019 Rémunération des élus 2018
...ûts, le 23 août 2021, selon les résolutions numéro 19 -115 et 21 -102 respectivement adoptées lors des séances du 13 mars 2019 et 10 mars 2021; CONSIDÉRANT l’adoption de la résolution numéro 22 -268 lors de la séance du 13 juin...