...MIS ET DES INSPECTIONS – POSTE RÉGULIER À TEM PS COMPLET 11. PÉRIODE DE QUESTIONS 12. LEVÉE DE LA SÉANCE 2019 -05-24 14:56
...mmunications 8 278.20 $ 51 508.80 $ Excavation Carroll 2020-01-08 25936 Déneigement secteur 1 (S-8) - 2019-2020 14 999.54 $ 2020-01-08 contrat Déneigement secteur 5 15 908.11 $ 2020-01-08 contrat Déneigeme...
RÈGLEMENT NUMÉRO 127 -2019 FIXANT UN TAUX DE DROIT DE MUT ATION APPLICABLE AUX TRANSFERTS D’IMMEUBLES DONT LA BASE D’IMPOSITION EXCÈDE 500 000 $ CONSIDÉRANT QU’ en vertu de la Loi concernant les droits sur les muta...
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...À LA SUI TE DES DEMANDES DE S OUMISSIONS PUBLIQUES 28. MODIFICATIONS À LA PR OGRAMMATION DE TRAVA UX - TECQ 2019 -2023 – PROGRAMMATION DE TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 29. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D...
...QUE L’AUDIT DU COÛT NET DE LA CO LLECTE SÉLECTIVE DE MATIÈRES RÉSIDUELLES POUR LES ANNÉES FINANCIÈRES 2018, 2019 ET 2020 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE COMPTEURS D ’EAU 2018 -2019 11. OCTROI DE CONTRAT – MODIFICATION DU SYSTÈ ME DE POMPES DE DIST RIBUTION – STATION KILDARE 12. MODIFICA...
...ENTENTE DE PARTENARIA T – CAMP DE JOUR MUNICIPAL – CAMP MARISTE CONSIDÉRANT l’entente de partenariat conclue en 2019 entre la Municipalité et le Camp Mariste pour le camp de jour pour les saisons estivales 2019 et 2020; CONSIDÉR...
...– ENTENTE DE PARTENARIA T – CAMP DE JOUR MUNICIPAL – CAMP MARISTE CONSIDÉRANT l’entente de partenariat conclue en 2019 entre la Municipalité et le Camp Mariste pour le camp de jour pour les saisons estivales 2019 et 2020; CONSIDÉRANT...
...février 2018, dans le dossier employé n° 80-0009, pour la période comprise entre le 26 février 2018 et le 25 février 2019; CONSIDÉRANT les dispositions de larticle 19 de la convention collective en vigueur; CONSIDÉRANT les recomm...
...ancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT QU E le contrat actuellement en vigueur...
...C OMME ABRASIF – 2 ANS 15. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE - SERVITUDES DE PASSAGE –...
...février 2018, dans le dossier employé n° 80-0009, pour la période comprise entre le 26 février 2018 et le 25 février 2019; CONSIDÉRANT les dispositions de larticle 19 de la convention collective en vigueur; CONSIDÉRANT les re...
...ancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT QU E le contrat actuellement en vigueur...
...ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 14. OCTROI D E CONTRAT – DÉNEIGEMENT DIVERS À L’AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON 2018 - 201...
...période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 8. Renouvellement de contrat – Calendrier annuel de la Municipalité 2019 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastructure inc. - Raccordement du système d’approvisi...
...22 CONSIDÉRANT QUE l’entente avec le Camp Mariste relatif au Camp de jour Explor Actions pour les saisons estivales 2019 et 2020 est échue; CONSIDÉRANT QUE l a Municipalité souhaite conclure une nouvelle entente avec le Camp Mariste...
...ancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de c ollecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT QUE le contrat actuellement en vigueur...
...INC . 37. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – PAVAGE DE DIVERS TRONÇONS DE RUES – 2019 – RUES GERVAIS , 8E AVENUE ET 10 E AVENUE – PAVAGE JD INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE...
...Francs; CONSIDÉRANT Q UE le conseil municipal a approuvé, aux termes de la résolution 19 -50 adoptée le 13 février 2019, le plan image révisé (lotissemen t) présenté par 108 980 Canada i nc. concernant le lot 5 300 928 et modifiant les...
...RTS – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTIO N PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATION À LA POL ITIQUE PO...
...r des citoyens concernés ; CONSIDÉRANT QUE l’échéancier pour la mise aux normes des barrages débutera en 2019, l’adoption de la règlementation nécessaire aura lieu en 2020 et le début des travaux est prévu au cours de l’...