...principal projeté PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. Adoption du projet de Règlement numéro 117 -2018 relatif à des travaux d’entretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Adoption du projet de Règlement numéro 115 -2018...
...1542) 20. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2022 2022 -01-14 10:51 21. EMBAUCHE – JOURNALIER POUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION PARCS ET ES PACES VERTS – POSTE AUXIL...
...s@rawdon.ca Rôle & responsabilités Cette division a pour mandat d’assurer les services à la population reliés à l’entretien de la voie publique, dont notamment : pavage des routes municipales, signalisation routière, nettoyage et profilage...
...OÛTS (PARAPLUIE ) 20. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT D ’ENTRETIEN – PG SOLUTIONS INC . 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEI GEMENT DES TOITURES – DIVERS IMMEUBLES MUNI CIPAUX...
...C -24.2) permet à la municipalité de restreindre ou d’interdire sur un chemin, dont elle est responsable de l’entretien, la circulation de tous ou de certains véhicules lourds; CONSIDÉRANT QUE l’article 291.1 du Code d...
...ibilité pour l’entrepreneur de faire libérer cette retenue de garantie sur présentation d’un cautionnement d’entretien valide pour la période de garantie de 12 mois d’un montant équivalent, lequel a été remi s à la Munici...
...otocole d’entente signé peut être libérée sur l’ensemble des travaux conditionnellement à la réception de la garantie d’entretien prévue à l’article 12 du protocole d’entente; CONSIDÉRANT QU’en vertu de la Loi sur les compétenc...
...lement numéro 47-2008-1 modifiant le Règlement numéro 47-2008 établissant un fonds réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques conformément à l’article 78.1 de la loi sur les compétences municipales,...
...Services offerts Fréquence hebdomadaire ou bimensuelle avec durée minimale d’une visite de 3 heures. Entretien ménager régulier (époussetage, aspirateur, nettoyage des électroménagers, lessive, repassage, vaisselle) Prépar...
...de ce règlement, les expressions et mots suivants signifient : Aires à caractère public : Les stationnements dont l'entretien est à la charge de la Mun icipalité, les aires communes d'un commerce, d'un édifice public ou d'un édifice à log...
...’offre de service reçue de l’entreprise Multi -Surfaces F. Giguère inc. pour les travaux de réfection et d’entretien des deux (2) terrains de soccer (6000 m²/terrain) au parc Donald -Stewart pour les années 2019, 2020 e...
...’arbust es ornementaux, à des fins commerciales ou institutionnelles, comprenant la préparation du sol , les semis, l’entretien, la récolte, l’entreposage et la mise en marché. Le présent règlement n’a pas également pour but d’e mpê...
...VÉE GRA NDE -ALLÉE 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PARTIE DU CHEMIN PRI VÉ DE L ’AQUEDUC 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 142...
...lement numéro 47-2008-1 modifiant le Règlement numéro 47-2008 établissant un fonds réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques conformément à l’article 78.1 de la loi sur les compétences municipales,...
...RO 47 -2008 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NU MÉRO 47 - 2008 ÉTABLISSANT UN FONDS RÉSERVÉ À LA RÉFECTI ON ET À L 'ENTRETIEN DE CERTAIN ES VOIES PUBLIQUES CONF ORMÉMENT À L ’ARTICLE 78.1 DE LA LOI SUR LES CO MPÉTENCES MUNIC...
...pour fixer la vitesse maximale sur les routes d e leur territoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Transports ou sur lesquels le ministre des Transports...
...st localisé aux abords du réseau routier supérieur (régionales et collectrices). Lorsque l’usage est un garage d’entretien mécanique ou lié à un entrepreneur en construction, il peut éga lement être localisé aux abords du r...
...DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 - 2020 RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS AFI N DE MODIFIER CERTAINES D ISPOSITIONS TECHNIQU ES ET RELATIVES À L ’INSPE...
...pour le bois piles rechargeables et non rechargeables produits époxy produits d’entretien de piscine (ex. : chlore) produits nettoyants pour véhicule solvants, lave-vitre...
...HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14 . ACCEP TATION DÉFINITIVE , LIBÉRATION DE LA GAR ANTIE D ’ENTRETIEN ET OUVERTU RE DE LA RUE SIEMIENSKI – LOT NO 6 370 091 – LES IMMEUBLES LOUIS CHARLES INC . 15 . QUOTE -P...
...prenez uniquement ce que vous pouvez cultiver. SVP, prendre uniquement un sachet par variété de graines. On sème et on entretient notre jardin, et ce, sans engrais chimique . On mange ce que l’on récolte. On récupère les graines et o...
...raines Par exemple, la Municipalité procède à des inspections de puisards et fournit des conseils aux citoyens pour un entretien efficace et ainsi éviter tout événement malheureux. Matières résiduelles Par exemple, la Municipalité v...
...services à la population reliés aux infrastructures municipales, d’en maintenir leur fonctionnement, leur opération et leur entretien. Elle valide et vérifie les plans et devis, vérifie et prépare selon les cas, les documents d'appel d'offres, étude...
...res dans le but d'amoindrir les impacts sur le portefeuille de la majorité des Rawdonnois, tout en continuant de prioriser l’entretien de ses infrastructures, le service aux citoyens, l’avancement des projets en cours et les changements climatiques....
...routiers pour fixer la vitesse maximale su r les routes de leur territoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Transports ou sur lesquels le ministre des Transports a...