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...générale assume la responsabilité de la gestion de la Municipalité (orientation, développement, administration), favorise et entretient des liens entre le conseil municipal et l’équipe administrative. Le Directeur général est le premier fonctionnaire...
...lorsqu’un de ces systèmes de traitement est aménagé sur un sol inapproprié ou qu’il fait l’objet d’un mauvais emploi ou d’un entretien inadéquat, certains problèmes de contamination peuvent survenir. Les contaminants provenant des systèmes septi...
...ut que les femmes deviennent des sujets de droit à part entière et que soient modifiés toutes les lois et tous les codes qui entretiennent l’inégalité hommes-femmes. Le discours de l’AFEAS est positif et porteur d’espoir pour que l’égalité entre les...
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...SAISON HIVERNALE 2022 -2023 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN –...
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...ute personne qui est propriétaire d’un an imal, qui en a la garde, qui lui donne refuge, qui le nourrit , qui l’entretient, qui l’accompagne ou qui pose à l’égar d de cet animal des gestes de propriétaire ou de possesseur. Ce...
...fants, de ses ascendants ou intérêt d’une société, compagnie, coopérative ou association avec laquelle elle entretient une relation d’affair es. Il peut être direct ou indirect, pécuniaire ou non, réel, apparent ou...
...ition : Feu allumé afin de brûler toute matière ligneuse abattue lors d’un déboisement effectué pour le passage ou l’entretien d’une route, d’une ligne de transport d’énergie, de la construction d’un bâtiment ou de tout autre gen...
...définis comme étant un bâtiment accessoire au sens de la réglementation municipale en vigueur. ARTICLE 6 ENTRETIEN, HYGIÈNE, NUISANCES Le poulailler et l’enclos extérieur doivent être ma intenus dans un bon état de...
...boîte postale au kiosque postal situé sur la 11 e Avenue , sur le lot n 5 300 946 appartenant à la Municipalité, l’entretien, la réparation et la propreté des ouvrages étant de l’entière responsabilité de Postes Canada. AV...
...E PRIVÉE GRANDE -ALLÉE 15. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTIO N DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PARTIE DU CHEMIN PRI VÉ DE L ’AQUEDUC 16. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 128 -2020 RELATIF À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS AFI N DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS TECHNIQUES ET REL ATIVES À L ’INSP...
...UNICIP AUX POUR L ’ANNÉE 2020 13. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE 2018 -2021 - VOLET ENTRETIEN DES ROUTES LOCALES (ERL) – MINISTÈRE DES TRANSPO RT DU QUÉBEC 14. INTERDICTIONS DE STAT IONNEMENT – DIVE...
...E GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES I NSTALLATIONS HIVERNA LES ET CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN –...
...OLE STE -ANNE – CENTRE DE SERVICES SC OLAIRES DES SAMARES 25. ACCEPTATION DÉFINITIV E, LIBÉRATION DE LA GAR ANTIE D ’ENTRETIEN ET OUVERTU RE DE LA RUE DES MÉLÈZES – LOT NO 5 354 659 – SERVICES DE CONSTRUCT ION DANIEL GIROUX INC . 2...
...BRE (S) ET AUX PÉNALITÉS RÈGLEMENTS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 132 -2020 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PART IE PRIVÉE DU CHEMIN DU LAC -HUARD 14. ADOPTI ON DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2...
...N ° 8800 -07 -7173 8. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 9. RENOUVELLEMENT - CONVENTION D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ – TRANE CANADA ULC 10. RENOUVELLEMENT – RÉPARTITION DES APPEL S – SERVICE DE LA SÉCURIT É...
...AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES POUR L ’ANNÉE 2020 31. EMBAUCHE – JOURNALIER PO UR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CUL TURE – POSTE AUXILIAIRE 32. EMBAUCHE –...
...sous condition de létabli ssement dune servitude au bénéfice de la Municipalité sur le lot 5 302 417 pour lentretien, la réparation et le remplacement des infrastructures; Tous les honoraires professionnels et frais lié...
...me nouvelle voie de circulation publique. Que de plus, il est décrété par la présente résolution que l’entretien de cette nouvelle voie de circulation et des infrastructures et ouvrages accessoires à ladite rue , en été...