...Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada m...
...Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Son t également présent s : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Madame...
...au. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier Madame Ca...
...ule motorisé immatriculé ou remorque immatriculée à bord desquels des produits alimentaires sont transformés, assemblés et cuisinés pour la vente ou la distribution à une clientèle passante. N’est pas considéré comme u...
...no Guilbault. Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absente : Maître Caroline Gray, direct rice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe....
...’objet d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale en vertu du présent règlement soit soumis à une assemblée publique de con sultation selon la procédure prévue par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (...
...et d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale en vertu du présent règlement soit soumis à une assemblée publ ique de consultation selon la procédure prévue par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, d irecteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDR...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, d irecteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDR...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, directeur général et se crétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDR...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE...
...nt l’objet d’un plan d’implantat ion et d’intégration architecturale en vertu du présent règlement soit soumis à une assemblée publique de consultation selon la procédure prévue par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A...
...jet d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale en vertu du présent règlement soit soumis à une assemblée publique de consultation selon la procédure prévue par la Loi sur l’aménagem ent et l’urbanisme (L....
...ne Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ORDRE...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. Franç ois Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPT...
...mond Rougeau. Sara Parent St- Laurent, assistante à la directrice du Service du g reffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE...
...mond Rougeau. Sara Parent St- Laurent, assistante à la directrice du Service du g reffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE...
...Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’...
.... Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier. 2. ADOPT...
...aître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier....
...Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. AD...
...Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. AD...
...aître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présen t : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2....
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Son t également présent s: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole...
...aître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada m...