...aître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Son t également présent s : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Madame...
...ître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mad...
...aître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADO...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent e: Mada me Carole Landry, directrice du Serv ice des finances et greffière -trés...
...applicable. 9.3 – Abonnements et autres items ad ministratifs Sauf lorsqu’une loi du Parlement fédéral ou de l’Assemblée législative du Québec ou d’un règlement adopté sous leur empire est à l’effet contraire, toute personne désirant...
...habituel de diverses provenances en un lieu et une période donnée. 1.5 Carcasse de véhicules automobiles: Assemblage de pièces reliées les unes aux autres mais hors d'état de servir aux fins auxquelles il était destiné. 1...
...t homologué . Bâtiment : Construction à caractère permanent ayant une toiture supportée par des murs et faite de l’assemblage de plusieurs matériaux. ARTICLE 4. CONDITIONS D’ADMISSIBLITÉ Les personnes admissibles au...
...tion no. : 22 -408 Transmission à la MRC 12 octobre 2022 Avis public de consultation 19 octobre 2022 Assemblée de consultation 27 octobre 2022 Règlement adopté le : 31 octobre 2022 Résolution no. : 22 -450 Av...
...ou destinée à être utilisée pour y dormir même si elle est utilisée à d’autres fins. Construction: Tout assemblage ordonné de matériaux reliés au sol ou fixés à un objet nécessitant un emplacement au sol. Un bâtiment est une c...
...sume le secrétariat général, en plus d’offrir le soutien juridique et administratif nécessaire à la tenue et au suivi de ses assemblées. Il assure la rédaction des règlements, prépare les avis publics requis par la loi et obtient l’approbation des rè...
...ation concernant le traitement des factures Date limite pour la transmission de factures Date d’assemblée 10 janvier 2023 16 janvier 2023 7 février 2023 13 février 2023...
...: 22 -223 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public de consultation publique 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 27 juin 2022 Règlement adopté le : 11 juillet 2022 Résolution no. :...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION D...
...aître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPT...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTI...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, dire cteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTI...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, dire cteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPT...
...aître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOP...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. Fra nçois Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPT...
...aître Car oline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPT...
...É INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 23. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TAXES F ONCIÈRES – ASSEMBLÉE CHRÉTIENNE DU RÉVEIL DES NATIONS 24. VÉRIFICATION DES ANTÉ CÉDENTS JUDICIAIRES – EMPLOYÉS ET BÉNÉVOLE...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION D...
...ult. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire-trésorier 2. O RDRE DU JOUR...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier (à distance)...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier (à distance)...