...du Québec, l’emprise d e rue, les infrastructures construites et les ouvrages y compris les bassins de rétention des eaux pluviales, pour une somme d’un dollar (1 $), avec les titres clairs, francs et quittes de toutes hyp...
...es au sein du Comité consultatif d’urbanisme (CCU), y a lieu de procéder à la nomination de deux (2) nouveaux membres pour une durée de deux (2) ans, le tout en conformité avec les dispositions du Règlement num...
...nts sobres et de caractère naturel; vii) Protéger les perspectives visuelles des bâtiments existants et nouveaux envers le paysage naturel; viii) Conserver les boisés naturels et assurer le maintien maximal du co...
...OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PELLE À NEIGE...
...Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) pour la mise aux normes de la station d’épuration des eaux usées; 19 -310 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu...
...ements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 1er septembre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 5 septembre pour la fête du Travail PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 12 septembre à 19 h Lundi...
...e l’annexe A des rues privées RÈGLEMENTS 15. Adoption du Règlement numéro 120 -2018 relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 16. Adoption du Règlement numéro 121 -2018 relatif aux brancheme...
...Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -...
...S DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 - 2018 RELATIF AUX BRANCHEM ENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATI...
...Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -...
...50. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉS EAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 51. INVITATION - SOUPER...
...(TAXES INCLUSES ) ENTREPRISES COUT TOTAL BORDEREAU 1 COUT TOTAL BORDEREAU 2 COÛT TOTAL BORDEREAUX 1 ET 2 CONFORMITÉ SUEZ Water Technologies & Solutions Canada 2 184 306,55 $ Corrigé à...
...(TAXES INCLUSES ) ENTREPRISES COUT TOTAL BORDEREAU 1 COUT TOTAL BORDEREAU 2 COÛT TOTAL BORDEREAUX 1 ET 2 CONFORMITÉ SUEZ Water Technologies & Solutions Canada 2 184 306,55 $ Corrigé à...
...ARK - JOBERT INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC -GRA TTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 6 – AC...
...8. Document et l es plans d‱accompagnement expliquant le concept global préconisé pour le drainage des eaux de ruissellement, incluant les ouvrages de rétention proposés, le cas éché ant ; 9. Un plan d‱aménag...
...ents sobres et de caractère naturel; vii) Protéger les perspectives vis uelles des bâtiments existants et nouveaux envers le paysage naturel; Abrogé et remplacé par le Règlement 1007 -2 le 7 février 2022 Modifié...
...ts sobres et de caractère naturel; vii) protéger les perspectives visuelles des bâtiments existants et nouveaux envers le paysage naturel; viii) conserver les boisés naturels et assurer le maintien maximal du c...
...AT À L ’UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI 20232024 – ACHAT DE DIFFÉRENTS P RODUITS CHIMIQUE S UTILISÉS POUR LE T RAITEMENT DES EAUX 28. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – PRO -ES INFO - CONSEIL INC . SUJETS D’A...
...8 $ Marcel Baril 2020-04-23 3576811 achat de membranes TX-90 2 207.52 $ 2020-04-27 3579289 achat de ponceaux 28 999.31 $ 2020-09-10 3604829 achat de puisards secs 4 551.80 $ 35 758.63 $ Martin Bo...
...ens unique sur les c hemins publics municipaux, et ce, à partir du 17 janvier 2022. D’autoriser le retrait des panneaux de signalisation à cet effet, et ce, à partir du 17 janvier 2022. D’autoriser le chef de la division de la voirie...
...NS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS 29. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - 7E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA RUE ALBERT – DIRECTION NORD 30. PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE –...
...Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) pour la mise aux normes de la station d’épuration des eaux usées ; 19 -259 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à...
..., le remisage et le stationnement de véhicules ou d’équipements récréatifs tels roulottes motorisées, tentes roulottes, bateaux, etc., constituent des nuisances et sont interdits dans les marges et cours avant de tout terrain privé résidentiel....
...5. DEMANDE D ’APPUI – PROJET PATINER POUR S KIER ! – CLUB DE SKI MONTCALM -RAWDON INC . 26. DEMANDE AU MTQ - PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » – ROUTE 337 (CH . SAINT - ALPHONSE ), À L ’INTERSECTION DU CHEMIN DU GOLF 27....
...ÉRIODE DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 209 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION - PANNEAUX « ARRÊT » - 14 E ET 15 AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE ROWAN 32. INSTALLATION - PANNEAUX «ARRÊT » - CHEM...