...T ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2022 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 36. INSTALLATION – PANNEAUX D ’ARRÊ T – 11 E AVENUE À L ’INTERSECTION AVEC LA RUE SAINTE -ANNE 37. ENTENTE RELATIVE À LA SIGNALISATION...
...MANCHESTER ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET U N EMPRUNT DE 80 132 $ 25. MODIFICATIONS AUX PRI NCIPES DIRECTEURS – PANNEAUX D ’AFFICHAGE NUMÉRIQUE 26. DEMANDE D ’UNE QUITTANCE – AMÉNAGEMENT LAC A UX SOURCES INC . – LOT 5 302 375...
...E STAT IONNEMENT – 4E AVENUE 53. DEMANDE D ’APPUI – RÉFECTION ET AJOUT DE BAS -CÔTÉS ET INSTALLATION DE P ANNEAUX DE PARTAGE DE LA ROUTE – ROUTE 348 ENTRE LE CHEMIN FOREST ET LE 9E RANG – MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉB...
...ases pour un usage autre que résidentiel concernant les îlots de verdure, la canopée, l’éclairage et la gestion des eaux pluviales. 4. Ce projet de règlement contient des dispositions qui concernent l’ensemble du territoire de la...
...ce de la sécurité incendie afin d’ effectuer la vente. Les sommes provenant de la vente serviront à l’acquisition de nouveaux appareils d’air respirable, pour lesquels la Municipalité participe à un projet d ’achat regroupé instauré par la Muni...
...à l a plantation, la conservation et la canopée d’arbres, au verdissement des espaces publics et privés, à la gestion des eaux pluviales, à l’efficacité énergétique des bâtiments et l’albédo de ses surfaces et à la mobilité durable. La copie...
...angements climatiques, de la Faune et des Parcs relativement au respect des exigences de rejet de la station d’épuration des eaux usées et de débordement aux ouvrages de surverses Une demande financière au Programme de fonds de la sécurité routiè...
...OFFICE MUNICIPAL DE RAWDON 18. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PELLE À NEIGE (...
...Pour diminuer la pression reliée au captage de l’eau sur les écosystèmes; Pour diminuer la quantité des eaux usées rejetée et devant ensuite être traitée à l’usine d’épuration; Dans le but de réduire notre consommatio...
...ire de Rawdon. Les spécialités reconnues à Rawdon Désincarcération Sauvetage nautique et eaux vives Ententes intermunicipales Entente de desserte relative à la protection contre les ince...
...entourée de forêts montagneuses, l’arbre revêt une importance capitale pour réduire l’érosion, ralentir le ruissellement des eaux, améliorer la protection de la bande riveraine, valoriser le paysage et permettre aux citoyens de vivre dans un environn...
...ments sobres et de caractère naturel; g) protéger les perspec tives visuelles des bâtiments existants et nouveaux envers le paysage naturel; h) conserver les boisés naturels et assurer le maintien maximal du couvert végét...
La vidange de la fosse septique doit se faire régulièrement si l’on veut conserver l’efficacité du système. La vidange permet d’éviter que des solides et des écumes sortent de la fosse et obstruent l’élément épurateur. Tout propriétaire de foss......
...ENDE 37.1. Interdictions Il est interdit à quiconque de modifier les install ations, dendommager les sceaux et de nuire au fonctionnement du compteur deau. 37.2 Empêchement à lexécution des tâches Quiconque empêc...
...’INFRASTRUCTURES MUNI CIPALES D ’EAU (P RIMEAU ) – SOUS -VOLET 1.1 – MISE AUX NORMES DE LA STATION D ’ÉPURATION DES EAUX U SÉES 36. AFFAIRES NOUVELLES 37. PAROLE AUX CONSEILLER S 38. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 39. LEVÉ...
...ment sur la 2e Avenue , du côté sud entre les rues Albert et Church, et d’autoriser l’installation de panneaux de signalisation à cet effet, le tout en vertu du Règlement numéro 89 -2016 concernant le stationnement....
...lottes, les maisons motorisées, les véhicules tout -terrains et moto -cross, les motoneiges, les motos marines et les bateaux. Article 3 – Signalisation Le conseil municipal fixe par résolution les limitations en matière de stationnement...
...la nouvelle construction, sa localisation à l’intérieur du périmètre d’urbanisation et la disponibilité des réseaux municipaux . 22 -600 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résol...
...FLEURETTE MALO 25. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA MUNICIPALITÉ 26. INSTALLATION – PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - INTERSECTION DE LA 18E AVENUE ET LA RUE MAISONNEUVE ET RUE SUNNY HILL À L ’I...
.../h sur la rue du Mon t-Pontbriand , cette rue étant située dans une zone scolaire. D’autoriser l’installation de panneaux de signalisation à cet effet. 19. ACCEPTATION DÉFINITIV E – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SANITAIRE – PARC DES...
...E DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORIS...
...E DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORIS...
...VENUE , 9E AVENUE ET RUE ALBERT - PAVAGE JD INC . 40. CERT IFICAT DE PAIEMENT N UMÉRO 1 – REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC - GRATTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 41. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – A...
...PARK - JOBERT INC . 41. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - REMPLACEMENT DE DEUX PONCEAUX – CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 42. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 6 – A...
...29 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLE S D E RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT 7. MISE À NIVEAUX DE CER TAINS CONTRATS DE TR AVAIL D ’EMPLOYÉS -CADRES 8. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇA...