...tre usine d’épuration et optimiser la gestion des eaux pluviales et de ruissellement Prévoir l’installation de 6 points d’utilisation de l’eau non potable mis à la disposition des citoyens Fa...
...T DE 6 122 000 $ QUI SERA RÉALISÉ LE 24 JUILLET 2019 13. RÉSOLUTION D ’ADJUDICATION 14. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UN CABINET DE SERVICE ET DE SES ÉQUIPEMENTS – CONNEXION MATAWINIE – RÉSEAU DE DISTRIBUTIO N P...
...PROMOUVOIR L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2022 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 36. INSTALLATION – PANNEAUX D ’ARRÊT – 11 E AVENUE À L ’INTERSECTION AVEC LA RUE SAINTE - ANNE 37. ENTENTE RELAT...
...ment préfabriqué ni entreprendre des travaux de déboisement, d'excavation et de remblayage en vue de l'édification et de l'installation d'une cons truction sans avoir obtenu un permis de construction ou une autorisation à cet effet. 2.1.3...
...7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Rè...
...AL D ’HABITATION (OMH) 26. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2019 - OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 27. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UN BÂTIMENT ET D ’ÉQUIPEMENTS – COOPTE L– RÉSEAU DE DISTRIBUTION PAR FIB RE OPTIQUE – CASERNE INCENDIE –...
...NCZAROW ET DU CHEMI N DU LAC -AUX -SOURCES – LOTS NOS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 39. INSTALLATION D ’UN PANNEAU DE SIGNAL ISATION « ARRÊT » - CHEMIN DU LAC -AUX -SOURCES À L’INTERSECTION DU CHEM IN ST-ALP...
...par Monsieur Raynald Michaud et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser l’installation d’un panneau de signalisation « Arrê t » sur la rue Wolfe, à l’intersection de l’avenue de Berlin . 2...
...au préalable l’établissement d’une se rvitude comprenant une droit d’aménager, de maintenir et d’entretenir lesdites installations sur la propriété municipale ci -dessus décrite ainsi que les droits de passages y afférents; CONSIDÉRANT QU...
...prix afin de recevoir des offres de services pour effectuer l’accueil, l’entretien et la surveillance des installations hivernales et du chalet de la plage localisés aux sites de la plage municipale et des chutes Dorwin pour l...
...l'eau. Dans ce cas, il suffit de laisser couler l'eau jusqu'à ce qu'elle redevienne incolore. Rappel Le processus d’installation des compteurs d’eau a débuté en 2018 auprès des ICI (Industrie / Commerce / Institution). La tarifica...
...-02 ne seront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 2021 -03; CONSIDÉRANT QUE la cont...
...s de Rawdon – Demande au Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur – Programme de soutien aux installations sportives et récréatives 28. Demande d’appui – Collège Champagneur – Demande au Mi nistère de l’Éducat...
...e à 30 % et dont la superficie permet l‱implantation du bâtiment principal et des aménagements acc essoires (installation septique, ouvrage de prélèvement des eaux souterraines, allée d‱accès, etc.) ; Le projet de lotiss...
...ENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – ENSEIGNES CONSIDÉRANT une demande de dérogation mineure visant à permettre l’installation d’une enseigne attachée de 3,51 m2 et d’une enseigne détachée d’une superficie de 1,73 m2 pour...
...LONGATION D ’UNE PÉRIODE DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 209 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION - PANNEAUX « ARRÊT » - 14 E ET 15 AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE ROWAN 32. INSTALLATION - PANNE...
...ME – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 23. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE 24. SÉCURITÉ AUX ABORDS D E L ’ÉCOLE RAWDON ELEMENTARY SCHOOL - INSTALLATION...
...en respectant les recommandations du manufacturier. Article 11 Registre Le propriétaire ou lexploitant dune installation de prétraitement des eaux décrite au présent chapitre doit conserver dans un registre, pendant d...
...11-15 1030411 palettes d'asphalte froide 5 001.09 $ 37 824.27 $ Terrassement Limoges 2019-05-22 10465 installation jeux d'eau 58 726.07 $ 2019-09-05 10490 bases pour enseignes municipales 16 096.50 $ 2019-...
...ns de construction ou de réalisation d‱un ouvrage, notamment pour les bâtiments, les allées de circulation, les installations septiques et les aires d‱agrément ; i) L‱identification et la localisation des lacs , des cours...
...ers et conseillères présents : D’autoriser la réduction de vitesse dans les deux (2) directi ons ainsi que l’installation de la signalisation sur les tronçons de rues suivant s : - Réduction de la limite de vitesse à 50 km/h...
...ront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 404 et ses amendements de la M...
...ions (ICI) Formulaire de compilation de données (PDF) Plombier Formulaire d’attestation de conformité de l’installation (PDF) Demande en ligne
...COMMERCE D E LA HAUTE -MATAWINIE 30. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX D’INSTALLATION DE STRU CTURES DE JEUX D ’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QUÉBEC INC . (F.A.S TERRASSEMENT LIMOGES...
...ystème d’alarme ou lorsqu'il est déclenché inutilement ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire réglementer l’installation, l’utilisation et le fonctionnement des systèmes d’ alarmes incendie sur son territoire ; CONSI...